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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 avril 2019 portant abrogation de dispositions relatives au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports)


Sont abrogées au 1er janvier 2021, les dispositions du code du sport suivantes :
1° Les articles A. 212-5 à A. 212-16-4 ;
2° Le dernier alinéa de l'article A. 212-43-6 ;
3° L'annexe II-2 de l'article A. 212-2 fixant le référentiel du diplôme d'assistant animateur technicien.