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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
Données brutes
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège)
L'annexe II du même arrêté est remplacée par le tableau annexé au présent arrêté.