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Article 1 AUTONOME (Décision du 6 mars 2019 fixant les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) de dispositifs et de prestations d'optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 6 mars 2019 fixant les tarifs et les prix limites de vente au public (PLV) de dispositifs et de prestations d'optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Les tarifs de responsabilité et les prix limite de vente au public en euros TTC des dispositifs médicaux et prestations visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :


CODE

DÉSIGNATION

TARIF en € TTC au 1er janvier 2020

PLV en € TTC au
1er janvier 2020

2263287

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] 0 à -2,00]

9,75

32,50

2254911

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -2,00 à -4,00]

11,25

37,50

2201814

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -4,00 à -6,00]

14,25

47,50

2214840

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -6,00 à -8,00]

14,25

47,50

2223394

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -8,00 à -12,00]

29,25

97,50

2254727

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00

29,25

97,50

2229362

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] 0 à +2,00]

9,75

32,50

2238444

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] +2,00 à +4,00]

11,25

37,50

2238823

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] +4,00 à +6,00]

14,25

47,50

2260509

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] +6,00 à +8,00]

14,25

47,50

2274380

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] +8,00 à +12,00]

29,25

97,50

2203316

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère > +12,00

29,25

97,50

2234050

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

11,25

37,50

2231235

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

12,75

42,50

2217525

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

15,75

52,50

2241392

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

15,75

52,50

2277266

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH] -8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

30,75

102,50

2220384

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

30,75

102,50

2218559

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2

11,25

37,50

2254584

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

12,75

42,50

2258406

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

15,75

52,50

2203871

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

15,75

52,50

2231258

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

30,75

102,50

2215905

OPTIQUE, verre unifocal classe A, SPH positive et S > +12,00

30,75

102,50

2255520

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère [0 à -2,00] et cylindre (+) >4

15,75

52,50

2284071

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

17,25

57,50

2266080

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

20,25

67,50

2238409

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

20,25

67,50

2293390

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

35,25

117,50

2236586

OPTIQUE, verre unifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

35,25

117,50

2245190

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère [0 à -2,00]

13,50

45,00

2235977

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -2,00 à -4,00]

15,00

50,00

2232648

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -4,00 à -6,00]

18,00

60,00

2234357

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -6,00 à -8,00]

18,00

60,00

2217229

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -8,00 à -12,00]

18,00

60,00

2272398

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00

30,00

100,00

2267240

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] 0 à +2,00]

13,50

45,00

2264884

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] +2,00 à +4,00]

15,00

50,00

2241009

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] +4,00 à +6,00]

18,00

60,00

2209193

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] +6,00 à +8,00]

18,00

60,00

2253248

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] +8,00 à +12,00]

18,00

60,00

2237829

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère > +12,00

30,00

100,00

2216885

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

18,00

60,00

2245875

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

19,50

65,00

2223626

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,50

75,00

2201754

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,50

75,00

2261087

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH] -8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

22,50

75,00

2247093

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

34,50

115,00

2234475

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S ≤ 2

18,00

60,00

2225648

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

19,50

65,00

2228931

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

22,50

75,00

2287514

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

22,50

75,00

2275847

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

22,50

75,00

2237775

OPTIQUE, verre multifocal classe A, SPH positive et S > +12,00

34,50

115,00

2288293

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère [0 à -2,00] et cylindre (+) >4

22,50

75,00

2204563

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

24,00

80,00

2292544

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

27,00

90,00

2234245

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

27,00

90,00

2256910

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

27,00

90,00

2256560

OPTIQUE, verre multifocal classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

39,00

130,00

2249229

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère [0 à -2,00]

22,50

75,00

2296803

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -2,00 à -4,00]

24,00

80,00

2282913

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -4,00 à -6,00]

27,00

90,00

2272748

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -6,00 à -8,00]

27,00

90,00

2248030

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -8,00 à -12,00]

39,00

130,00

2243511

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère < -12,00

39,00

130,00

2210635

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] 0 à +2,00]

22,50

75,00

2279934

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] +2,00 à +4,00]

24,00

80,00

2217376

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] +4,00 à +6,00]

27,00

90,00

2221917

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] +6,00 à +8,00]

27,00

90,00

2274730

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] +8,00 à +12,00]

39,00

130,00

2221604

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère > +12,00

39,00

130,00

2236362

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

27,00

90,00

2210061

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

28,50

95,00

2215957

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

31,50

105,00

2252177

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

31,50

105,00

2216359

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH] -8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

43,50

145,00

2236066

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

43,50

145,00

2209342

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S ≤ 2

27,00

90,00

2286118

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

28,50

95,00

2244203

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

31,50

105,00

2218950

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

31,50

105,00

2297910

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

43,50

145,00

2228411

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH positive et S > +12,00

43,50

145,00

2268273

OPTIQUE, verre progressif classe A, SPH [0 à -2,00] et CYL (+) >4

34,50

115,00

2229209

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -2,00 à -4,00] et cyl (+) >4

36,00

120,00

2295175

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

39,00

130,00

2224270

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

39,00

130,00

2299196

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

51,00

170,00

2234334

OPTIQUE, verre progressif classe A, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

51,00

170,00

2263927

OPTIQUE, verre neutre de classe A

6,00

20,00

2222124

OPTIQUE, monture adulte de classe A

9,00

30,00

2254242

OPTIQUE, monture enfant de classe A

9,00

30,00

2264223

OPTIQUE, supplément pour monture (de classe A) de lunettes à coque, < 6 ans

6,00

20,00

2247905

OPTIQUE, prisme incorporé adulte. Quelle que soit la puissance

3,96

2287862

OPTIQUE, prisme incorporé enfant. Quelle que soit la puissance

16,01

2227920

OPTIQUE, prisme souple, < 6 ans.

22,41

2200795

OPTIQUE, système antiptosis adulte

77,29

2293957

OPTIQUE, système antiptosis enfant

77,29

2278219

OPTIQUE, verres iséiconiques adulte. Sur devis

Sur devis

2222408

OPTIQUE, filtre chromatique ou ultraviolet, < 18 ans

9,15

2269025

OPTIQUE, filtre d'occlusion partielle, < 6 ans

3,66

2204066

OPTIQUE, verres iséiconiques enfant. Sur devis

Sur devis

2267641

OPTIQUE, supplément pour verres teintés

1,50

5,00

2226435

OPTIQUE, prestation adaptation verres de classe A

10,00

10,00

2209738

OPTIQUE, prestation adaptation verres de classe B

10,00

2232252

OPTIQUE, prestation d'appairage niveau 1

1,50

5,00

2222503

OPTIQUE, prestation d'appairage niveau 2

3,00

10,00

2206987

OPTIQUE, prestation d'appairage niveau 3

4,50

15,00