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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2019 relatif à la fixation des tarifs de responsabilité de certains produits et prestations en optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 avril 2019 relatif à la fixation des tarifs de responsabilité de certains produits et prestations en optique médicale inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, les tarifs de responsabilité en € TTC des dispositifs médicaux relevant du présent arrêté sont fixés comme suit :


CODE

DÉSIGNATION

TARIF
en € TTC au
1er janvier 2020

Section 1 - Lunettes

Sous-section 2 - Verres de classe B

Paragraphe 1 - Verres unifocaux

1 - Sphériques

2264803

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] 0 à -2,00]

0,05 €

2225329

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -2,00 à -4,00]

0,05 €

2288353

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -4,00 à -6,00]

0,05 €

2233033

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -6,00 à -8,00]

0,05 €

2292053

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -8,00 à -12,00]

0,05 €

2241162

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00

0,05 €

2258895

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] 0 à +2,00]

0,05 €

2293555

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2200335

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2203486

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2234044

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] +8,00 à +12,00

0,05 €

2237947

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère > +12,00

0,05 €

2 - Sphéro-cylindriques (convention cylindre positive)

2208756

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2209460

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2218542

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2286800

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2257447

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH] -8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2255856

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2229824

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05 €

2262678

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2281598

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2247041

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2241529

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

0,05 €

2249152

OPTIQUE, verre unifocal classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05 €

2211190

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère [0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2210983

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2243920

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2276048

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2224778

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2224287

OPTIQUE, verre unifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05 €

Paragraphe 2 - Verres multifocaux (hors progressifs) : double-foyers, triple-foyers, dégressifs

1 - Sphériques

2267552

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère [0 à -2,00]

0,05 €

2234788

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -2,00 à -4,00]

0,05 €

2214515

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -4,00 à -6,00]

0,05 €

2266989

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -6,00 à -8,00]

0,05 €

2220088

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -8,00 à -12,00]

0,05 €

2268505

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00

0,05 €

2279650

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] 0 à +2,00]

0,05 €

2226910

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2251924

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2205321

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2264401

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] +8,00 à +12,00]

0,05 €

2267492

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère > +12,00

0,05 €

2 - Sphéro-cylindriques

2288695

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2291674

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2213711

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2259340

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2265412

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH] -8,00 à -12,00] CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2218849

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2215213

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05 €

2234021

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2297530

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2222176

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2215503

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

0,05 €

2284697

OPTIQUE, verre multifocal classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05 €

2212025

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère [0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2229155

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2291065

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2282920

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2299925

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2243623

OPTIQUE, verre multifocal classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05 €

Paragraphe 3 - Verres progressifs

1 - Sphériques

2263494

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère [0 à -2,00]

0,05 €

2240323

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -2,00 à -4,00]

0,05 €

2297263

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -4,00 à -6,00]

0,05 €

2295525

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -6,00 à -8,00]

0,05 €

2241742

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -8,00 à -12,00

0,05 €

2269516

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00

0,05 €

2224732

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] 0 à +2,00]

0,05 €

2222118

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2219062

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2202430

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2256420

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] +8,00 à +12,00]

0,05 €

2293414

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère > +12,00

0,05 €

2 - Sphéro-cylindriques

2203948

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH [0 à - 2,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2230750

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH] -2,00 à -4,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2210434

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH] -4,00 à -6,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2208064

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH] -6,00 à -8,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2288502

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH] -8,00 à -12,00] et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2217809

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH < -12,00 et CYL (+) [0,25 à 4,00]

0,05 €

2292277

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S ≤ 2

0,05 €

2269692

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre] +2,00 à +4,00]

0,05 €

2210109

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre] +4,00 à +6,00]

0,05 €

2226926

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre] +6,00 à +8,00]

0,05 €

2257750

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S entre] +8,00 à +12,00]

0,05 €

2285099

OPTIQUE, verre progressif classe B, SPH positive et S > +12,00

0,05 €

2260691

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère [0 à -2,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2240850

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -2,00 à -4,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2253834

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -4,00 à -6,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2245941

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -6,00 à -8,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2242760

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère] -8,00 à -12,00] et cylindre (+) >4

0,05 €

2270583

OPTIQUE, verre progressif classe B, sphère < -12,00 et cylindre (+) >4

0,05 €

Paragraphe 4 - Verres neutres

2291480

OPTIQUE, verre neutre de classe B

0,05 €

Sous-section 3 - Montures

2264861

OPTIQUE, monture adulte de classe B

0,05 €

2276870

OPTIQUE, monture enfant de classe B

0,05 €

2221745

OPTIQUE, Supplément pour monture (de classe B) de lunettes à coque, < 6 ans

0,05 €

Sous-section 4 - Suppléments

2209738

OPTIQUE, prestation adaptation verres de classe B

0,05 €