Surveillance des émissions dans l'air.
Lorsque les rejets de polluant à l'atmosphère dépassent au moins l'un des seuils ci-dessous, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 6.6 du présent arrêté, le prélèvement et la mesure pour le paramètre concerné conformément aux dispositions ci-après. Dans le cas où les émissions diffuses représentent une part notable des flux autorisés, ces émissions sont évaluées périodiquement.
Lorsque les poussières contiennent au moins un des métaux ou composés de métaux énumérés à l'article 6.7 (6° a, b ou c) du présent arrêté et si le flux horaire des émissions canalisées de poussières dépasse 50 g/h, la mesure en permanence des émissions de poussières est réalisée.
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1° Poussières totales |
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flux horaire inférieur ou égal à 5 kg/h |
Mesure annuelle |
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flux horaire supérieur à 5 kg/h, mais inférieur ou égal à 50 kg/h |
évaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets à l'aide par exemple d'un opacimètre |
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flux horaire supérieur à 50 kg/h |
mesure en permanence par une méthode gravimétrique |
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2° Monoxyde de carbone |
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flux horaire inférieur ou égal à 50 kg/h |
Mesure annuelle |
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flux horaire supérieur à 50 kg/h |
mesure en permanence |
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3° Oxydes de soufre |
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flux horaire inférieur ou égal à 150 kg/h |
Mesure annuelle |
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flux horaire supérieur à 150 kg/h |
mesure en permanence |
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4° Oxydes d'azote |
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flux horaire inférieur ou égal à 150 kg/h |
Mesure annuelle |
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flux horaire supérieur à 150 kg/h |
mesure en permanence |
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5° Composés organiques volatils : |
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a) cas général : |
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sur l'ensemble de l'installation, flux horaire maximal de COV (à l'exclusion du méthane exprimé en carbone total) inférieur ou égal à 15 kg/h |
Mesure annuelle |
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sur l'ensemble de l'installation, flux horaire maximal de COV (à l'exclusion du méthane exprimé en carbone total) supérieur à 15 kg/h |
surveillance en permanence (ensemble des COV, à l'exclusion du méthane) |
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b) cas des COV (à l'exclusion du méthane) présentant les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F (substances dites CMR), dont benzène et 1-3 butadiène et les composés halogénés présentant les mentions de danger H341 ou H351 : |
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sur l'ensemble de l'installation, flux horaire maximal, supérieur à 2 kg/h (exprimé en somme des composés) |
surveillance en permanence (ensemble des COV, à l'exclusion du méthane) mesures périodiques de chacun des COV (corrélation entre la mesure de l'ensemble des COV non méthaniques et les espèces effectivement présentes) |
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c) les autres cas : |
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prélèvements instantanés réalisés |
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6° Métaux, métalloïdes et composés divers (particulaires et gazeux) |
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a) Cadmium et mercure, et leurs composés : |
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flux horaire supérieur à 10 g/h |
mesure journalière sur un prélèvement représentatif effectué en continu |
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b) Arsenic, sélénium et tellure, et leurs composés : |
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si le flux horaire, supérieur à 50 g/h |
mesure journalière sur un prélèvement représentatif effectué en continu ; |
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c) Plomb et ses composés : |
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si le flux horaire supérieur à 100 g/h |
mesure journalière sur un prélèvement représentatif effectué en continu ; |
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d) Antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc, et leurs composés : |
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si le flux horaire supérieur à 500 g/h |
mesure journalière sur un prélèvement représentatif effectué en continu. |
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7° Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques |
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benzo (a) pyrène ; naphtalène si le flux horaire (de la somme massique des 2 substances) supérieur à 0,2 kg/h |
mesure journalière sur un prélèvement représentatif effectué en continu. |
Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques montrant l'absence d'émission de ces produits par l'installation.
Dans le cas d'une auto surveillance permanente (au moins une mesure représentative par jour), 10 % de la série des résultats des mesures peuvent dépasser les valeurs limites prescrites, sans toutefois dépasser le double de ces valeurs. Ces 10 % sont comptés sur une base mensuelle pour les effluents aqueux et sur une base de 24 heures pour les effluents gazeux.
Pour les COV, la surveillance en permanence peut être remplacée par le suivi d'un paramètre représentatif, corrélé aux émissions. Cette corrélation est confirmée périodiquement par une mesure des émissions.
Les résultats des mesures sont tenus à disposition des inspecteurs des installations classées.