Valeurs limites d'émission.
I. - La vitesse d'éjection des effluents gazeux en marche continue est au moins égale à 8 m/s.
Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées le cas échéant en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.
Dans le cas de mesures périodiques, la moyenne de toutes les mesures réalisées lors d'une opération de surveillance ne dépasse pas les valeurs limites d'émission et aucune des moyennes horaires n'est supérieure à 1,5 fois la valeur limite d'émission.
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1° Poussières totales |
50 mg/m3 |
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2° Monoxyde de carbone (CO) |
500 mg/m3 |
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3° Oxyde de soufre (SO2) |
300 mg/m3 |
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4° Oxyde d'azote (NOx) |
350 mg/m3 |
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5° Composés organiques volatils (1) : |
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a) Cas général : |
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Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane : flux horaire total dépasse 2 kg/h. |
110 mg/m³ (exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés) |
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b) Composés organiques volatils spécifiques : Si le flux horaire total des composés organiques visés à l'annexe III de l'arrêté ministériel du 2 février 1998 susvisé dépasse 0,1 kg/h, la valeur limite d'émission de la concentration globale de l'ensemble de ces composés est de 20 mg / Nm3 |
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c) Substances auxquelles sont attribuées les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F (substances dites CMR), dont benzène et 1-3 butadiène, et les substances halogénées de mentions de dangers H341 ou H351 |
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flux horaire maximal de l'ensemble de l'installation supérieur ou égal à 10 g/h. |
2 mg/m3 en COV (la valeur se rapporte à la somme massique des différents composés). |
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6° Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) : |
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a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés : |
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flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1g/h, |
0,05 mg/m3 par métal 0,1 mg/m3 pour la somme des métaux (exprimés en Cd + Hg + Tl) ; |
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b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés : |
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flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, |
1 mg/m3 (exprimée en As + Se + Te) ; |
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c) Rejets de plomb et de ses composés : |
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flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse 10 g/h, |
1 mg/m3 (exprimée en Pb) ; |
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d) Rejets d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse, nickel, vanadium et zinc, et de leurs composés : |
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flux horaire total d'antimoine, chrome, cobalt, cuivre, étain, manganèse (*), nickel, vanadium, zinc (*) et de leurs composés dépasse 25 g/h, |
5 mg/m3 (exprimée en Sb + Cr + Co + Cu + Sn + Mn + Ni + V + Zn). |
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7° Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques |
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benzo (a) pyrène ; naphtalène |
0,2 mg/Nm³ (la valeur se rapporte à la somme massique des 2 substances) |
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(1) les prescriptions du c) n'affranchissent pas du respect du a) et du b) |
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II. - Dans le cas de mesures périodiques, la moyenne de toutes les mesures réalisées lors d'une opération de surveillance ne dépasse pas les valeurs limites d'émission et aucune des moyennes horaires n'est supérieure à 1,5 fois la valeur limite d'émission.