Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel)

Le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.