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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2019 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 avril 2019 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Le présent arrêté prend effet à compter du 30 avril 2019.