Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) » est ajoutée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) |
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3147749 |
Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC, non cimentée. Cupules à double mobilité sans ciment, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 12019 ; 12020 ; 12021 ; 12022 ; 12023 ; 12024 ; 12025 ; 12026 ; 12027 Date de fin de prise en charge : date + 5 ans. |
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3149375 |
Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE, cup. cimentée. Cupules à double mobilité à cimenter, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 14046 ; 14048 ; 14050 ; 14052 ; 14054 ; 14056 ; 14058 ; 14060 ; 14062 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
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3163814 |
Hanche, double mobilité, CERAVER, insert diam. 28 mm. Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CERAVER pour cotyle à double mobilité. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 10029 ; 10030 ; 10031 ; 10032 ; 10033 ; 10034 ; 10035 ; 10036 ; 10037 ; 12029 ; 12030 ; 12031 ; 12032 ; 12033 ; 12034 ; 12035 ; 12036 ; 12037 Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
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