Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1 :
1) Dans la sous-section 1, au paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », est ajoutée la rubrique suivante :
«
|
CODE |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
|---|---|
|
3393359 |
Allogreffe osseuse, chips spongieux, 5 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 5 cm³, de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2801 / DD2801 : chips spongieux 5 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3316560 |
Allogreffe osseuse, chips spongieux, 10 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 10 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2802 / DD2802 : chips spongieux 10 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse, Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3362063 |
Allogreffe osseuse, chips spongieux, 15 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2804 / DD2804 : chips spongieux 15 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
».
2) Dans la sous-section 1, paragraphe 2, dans la rubrique « banques de tissus », est ajoutée la rubrique suivante :
«
|
CODE |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
|---|---|
|
3397469 |
Allogreffe osseuse, chips spongieux, 20 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 20 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2805 / DD2805 : chips spongieux 20 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3332139 |
Allogreffe osseuse, chips spongieux, 30 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 30 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2803 / DD2803 : chips spongieux 30 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
».
3) Dans la sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », est ajoutée la rubrique suivante :
«
|
CODE |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
|---|---|
|
3313372 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 22.5°, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2001 / DD2001 : coin spongieux 22.5° La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3361715 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 45°, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume inférieur ou égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2002 / DD2002 : coin spongieux 45° La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3348689 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 1 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 1 cm³, de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2601/ DD2601 : bloc spongieux 1 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3380233 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 3 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 3 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2609 / DD2609 : bloc spongieux 3 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3314673 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 9 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 9 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2604 / DD2604 : bloc spongieux 9 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3379632 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 12 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 12 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2600 / DD2600 : bloc spongieux 12 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3338308 |
Allogreffe osseuse, blocs et coins spongieux, 15 cm³, NOVOMEDICS, DIZG Allogreffe osseuse traitée par procédé DIZG sous forme de chips spongieux, volume égal à 15 cm³ de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT2605 / DD2605 : bloc spongieux 15 cm³ La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
».
4) Dans la sous-section 3, paragraphe 1, dans la rubrique « banques de tissus », est ajoutée la rubrique suivante :
«
|
CODE |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
|---|---|
|
3332636 |
Allogreffe osseuse, tête fémorale complète, NOVOMEDICS, DIZG Tête fémorale complète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT1800 / DD1800 : tête fémorale complète La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
|
3320107 |
Allogreffe osseuse, hémi-tête fémorale complète ou incomplète, NOVOMEDICS, DIZG Hémi-tête fémorale complète ou incomplète traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. REFERENCE PRISE EN CHARGE GT1902 / DD1902 : hémi-tête fémorale La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
».
5) Dans la sous-section 4, dans la rubrique « banques de tissus », est ajoutée la rubrique suivante :
«
|
CODE |
Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) |
|---|---|
|
3370000 |
Fragment osseux, donneur décédé, crête iliaque bi ou tricorticale, NOVOMEDICS, DIZG Crête iliaque bicorticale ou tricorticale traitée par procédé DIZG de la société NOVOMEDICS France. REFERENCES PRISES EN CHARGE DD2706 : crête iliaque bicorticale 20 x 40 mm DD2710 : crête iliaque bicorticale 20 x 60 mm DD2716 : crête iliaque tricorticale 20 x 40 mm DD2720 : crête iliaque tricorticale 20 x 60 mm DD2722 : crête iliaque tricorticale 40 x 20 mm DD2723 : crête iliaque tricorticale 60 x 20 mm La prise en charge est assurée dans les indications suivantes : - comblement de perte de substance osseuse Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |
».