Article 3 AUTONOME (Arrêté du 22 mars 2019 relatif au référentiel de formation de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée 2019 pour la session d'examen 2021 et suivantes.