Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2019 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2019 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


L'annexe de l'arrêté du 22 novembre 2018 est modifiée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.