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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2019 portant modification des conditions d'inscription des cotyles à insert à double mobilité SATURNE de la société AMPLITUDE SAS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 mars 2019 portant modification des conditions d'inscription des cotyles à insert à double mobilité SATURNE de la société AMPLITUDE SAS inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société AMPLITUDE SAS (AMPLITUDE) », la nomenclature du code 3136310 est remplacée comme suit :
«


CODE
NOMENCLATURE

3136310
Hanche, double mobilité, AMPLITUDE, SATURNE, cupule non cimentée.
Cupule de reprise de la société AMPLITUDE pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
Cupule de reconstruction non-cimentée avec pattes de fixation : 1-0103350 ; 1-0103352 ; 1-0103354 ; 1-0103356 ; 1-0103358 ; 1-0103360 ; 1-0103362 ; 1-0103364 ; 1-0103366
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022.


».