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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-176 du 7 mars 2019 relatif à la classe de troisième dite « prépa-métiers »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-176 du 7 mars 2019 relatif à la classe de troisième dite « prépa-métiers »)


Le tableau figurant à l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié :
Avant la ligne :
«


Articles D. 338-43 à D. 338-47

Résultant du décret n° 2015-652 du 10 juin 2015


» ;
est insérée la ligne suivante :
«


Articles D. 337-172 à D. 337-175

Résultant du décret n° 2019-176 du 7 mars 2019


».