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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 6 mars 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 6 mars 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


- 16 février 2004, pour la variété Caravan ;
- 2 mars 2005, pour la variété Henley ;
- 13 décembre 2005, pour la variété Campanile,


dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Nickerson Seeds Ltd (GB) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».