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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er mars 2019 portant renouvellement d'inscription de l'endoprothèse périphérique à libération de principe actif (paclitaxel) ELUVIA de la société Boston Scientific au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « Endoprothèses aortiques, rénales, iliaques, fémorales, veineuses », au D « Endoprothèses artérielles des lésions de l'artère poplitée, des artères sous-poplitées et fémoro-poplitées », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » la nomenclature des codes 3150243 et 3158569 est remplacée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3150243	Endoprothèse périphérique, stent lib paclitaxel, BOSTON, ELUVIA, 75 cm Endoprothèse artérielle périphérique à libération de paclitaxel ELUVIA avec système de mise en place de longueur 75 cm de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. INDICATION PRISE EN CHARGE : Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm, après échec de l'angioplastie par ballonnet. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire. L'endoprothèse ELUVIA est disponible en diamètres : 6, 7 mm. Les longueurs disponibles sont : 40, 60, 80, 100 et 120 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE : H74939295600470 (6 mm x 40 mm) ; H74939295600670 (6 mm x 60 mm) ; H74939295600870 (6 mm x 80 mm) ; H74939295601070 (6 mm x 100 mm) ; H74939295601270 (6 mm x 120 mm) ; H74939295700470 (7 mm x 40 mm) ; H74939295700670 (7 mm x 60 mm) ; H74939295700870 (7 mm x 80 mm) ; H74939295701070 (7 mm x 100 mm) ; H74939295701270 (7 mm x 120 mm). Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2024.
3158569	Endoprothèse périphérique, stent lib paclitaxel, BOSTON, ELUVIA, 130 cm Endoprothèse artérielle périphérique à libération de paclitaxel ELUVIA avec système de mise en place de longueur 130 cm de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS. INDICATION PRISE EN CHARGE : traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm, après échec de l'angioplastie par ballonnet. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire. L'endoprothèse ELUVIA est disponible en diamètres : 6, 7 mm. Les longueurs disponibles sont : 40, 60, 80, 100 et 120 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE : H74939295600410 (6 mm x 40 mm) ; H74939295600610 (6 mm x 60 mm) ; H74939295600810 (6 mm x 80 mm) ; H74939295601010 (6 mm x 100 mm) ; H74939295601210 (6 mm x 120 mm) ; H74939295700410 (7 mm x 40 mm) ; H74939295700610 (7 mm x 60 mm) ; H74939295700810 (7 mm x 80 mm) ; H74939295701010 (7 mm x 100 mm) ; H74939295701210 (7 mm x 120 mm). Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2024.

CODE

NOMENCLATURE

3150243

Endoprothèse périphérique, stent lib paclitaxel, BOSTON, ELUVIA, 75 cm
Endoprothèse artérielle périphérique à libération de paclitaxel ELUVIA avec système de mise en place de longueur 75 cm de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm, après échec de l'angioplastie par ballonnet.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire.
L'endoprothèse ELUVIA est disponible en diamètres : 6, 7 mm.
Les longueurs disponibles sont : 40, 60, 80, 100 et 120 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H74939295600470 (6 mm x 40 mm) ; H74939295600670 (6 mm x 60 mm) ; H74939295600870 (6 mm x 80 mm) ; H74939295601070 (6 mm x 100 mm) ; H74939295601270 (6 mm x 120 mm) ; H74939295700470 (7 mm x 40 mm) ; H74939295700670 (7 mm x 60 mm) ; H74939295700870 (7 mm x 80 mm) ; H74939295701070 (7 mm x 100 mm) ; H74939295701270 (7 mm x 120 mm).
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2024.

3158569

Endoprothèse périphérique, stent lib paclitaxel, BOSTON, ELUVIA, 130 cm
Endoprothèse artérielle périphérique à libération de paclitaxel ELUVIA avec système de mise en place de longueur 130 cm de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS.
INDICATION PRISE EN CHARGE :
traitement de l'artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur ≤ 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm, après échec de l'angioplastie par ballonnet.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire.
L'endoprothèse ELUVIA est disponible en diamètres : 6, 7 mm.
Les longueurs disponibles sont : 40, 60, 80, 100 et 120 mm.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
H74939295600410 (6 mm x 40 mm) ; H74939295600610 (6 mm x 60 mm) ; H74939295600810 (6 mm x 80 mm) ; H74939295601010 (6 mm x 100 mm) ; H74939295601210 (6 mm x 120 mm) ; H74939295700410 (7 mm x 40 mm) ; H74939295700610 (7 mm x 60 mm) ; H74939295700810 (7 mm x 80 mm) ; H74939295701010 (7 mm x 100 mm) ; H74939295701210 (7 mm x 120 mm).
Date de fin de prise en charge : 30 septembre 2024.