Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2019 relatif aux diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et aux brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR))

ANNEXES

ANNEXE I
LISTE DES SPÉCIALITÉS DE DIPLÔMES PROFESSIONNELS DÉLIVRÉS PAR LES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉDUCATION ET DE BREVET DE TECHNICIENS SUPÉRIEURS PERMETTANT LA DÉLIVRANCE DE L'AUTORISATION D'INTERVENTION À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX (L'AIPR)

Catégorie AIPR	Type de travaux	Diplômes	Spécialités des diplômes professionnels
O	Aér./Souter.	CAP	Conducteur d'engins : travaux publics et carrières
O	Aér./Souter.	CAP	Constructeur en canalisations des travaux publics
O	Aér./Souter.	CAP	Constructeur en ouvrages d'art
O	Aér./Souter.	CAP	Constructeur de routes
O	Aér./Souter.	CAP	Constructeur en béton armé du bâtiment
O	Aér./Souter.	CAP	Electricien (première session 2020)
O	Aér./Souter.	CAP	Maçon
O	Aér./Souter.	CAP	Préparation et réalisation d'ouvrages électriques (dernière session 2019)
O	Aérien	CAP	Menuisier aluminium-verre
O	Aérien	CAP	Menuisier installateur
O	Aérien	CAP	Serrurrier métallier
O	Aérien	CAP	Ferronier (dernière session 2016, session de rattrapage 2017)*
O	Aérien	CAP	Ferronier d'art
O	Aérien	CAP	Carreleur mosaïste
O	Aérien	CAP	Peintre applicateur de revêtement
O	Aérien	CAP	Charpentier bois
O	Aérien	CAP	Constructeur bois
O	Aérien	CAP	Etancheur du bâtiment et des travaux publics
O	Aérien	CAP	Couvreur
O	Aérien	MC5	Zinguerie
O	Aér./Souter.	BEP	Travaux publics
O	Aér./Souter.	BEP	Métiers du gaz
O	Aér./Souter.	BEP	Réalisation du gros œuvre
O	Aérien	BEP	Bois, option C - Construction bois
O	Aérien	BEP	Menuisier aluminium-verre
O	Aérien	BEP	Réalisation d'ouvrages de métallerie du bâtiment
O	Aér./Souter.	BEP	Systèmes électroniques numériques (dernière session 2017)*
O	Aér./Souter.	BEP	Systèmes numériques
O	Aér./Souter.	BEP	Electrotechnique, énergie équipements communicants (dernière session 2017)*
O	Aér./Souter.	BEP	Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés
O	Aérien	BEP	Aménagement finition
O	Aér./Souter.	Bac pro	Technicien géomètre topographe
O	Aér./Souter.	Bac pro	Technicien d'études du bâtiment, options A et B
O	Aér./Souter.	Bac pro	Travaux publics
O	Aér./Souter.	Bac Pro	Technicien gaz (première session 2020)
O	Aér./Souter.	Bac pro	Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre
O	Aér./Souter.	Bac pro	Intervention sur le patrimoine bâti, option A : maçonnerie
O	Aérien	Bac pro	Intervention sur le patrimoine bâti, option B : charpente
O	Aérien	Bac pro	Intervention sur le patrimoine bâti, option C : couverture
O	Aérien	Bac pro	Artisanat et métiers d'art option arts de la pierre (dernière session 2017)*
O	Aérien	Bac pro	Métiers et arts de la pierre
O	Aérien	Bac pro	Technicien constructeur bois
O	Aérien	Bac pro	Menuisier aluminium-verre
O	Aérien	Bac pro	Ouvrages du bâtiment : métallerie
O	Aérien	Bac pro	Aménagement et finition du bâtiment
O	Aér./Souter.	Bac pro	Electrotechnique énergie équipements communicants (dernière session 2018)*
O	Aér./Souter.	Bac pro	Systèmes électroniques numériques (dernière session 2018)*
O	Aér./Souter.	Bac pro	Systèmes numériques, option C : Réseaux informatiques et systèmes communicants
O	Aér./Souter.	Bac pro	Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés
O	Aér./Souter.	BP	Conducteur d'engins de chantier de travaux publics (dernière session 2016)*
O	Aér./Souter.	BP	Conducteur d'engins : travaux publics et carrières
O	Aér./Souter.	BP	Maçon (dernière session 2019, première session 2020)
O	Aérien	BP	Métiers de la pierre
O	Aér./Souter.	BP	Gaz option A : transport (dernière session 2019)
O	Aér./Souter.	BP	Gaz option B : distribution (dernière session 2019)
O	Aérien	BP	Etanchéité du bâtiment et des travaux publics (dernière session 2019, première session 2020)
O	Aérien	BP	Charpentier (dernière session 2015)*
O	Aérien	BP	Charpentier bois
O	Aérien	BP	Couvreur
O	Aérien	BP	Construction d'ouvrages du bâtiment en aluminium, verre et matériaux de synthèse (dernière session 2015)*
O	Aérien	BP	Menuisier aluminium-verre
O	Aérien	BP	Métallier
O	Aérien	BP	Serrurerie-métallerie (dernière session 2015)*
O	Aér./Souter.	BP	Métiers de la piscine
O	Aér./Souter.	BP	Electricien
O	Aér./Souter.	BP	Installation et équipement électrique (dernière session 2018)*
O	Aérien	BP	Métiers du plâtre et de l'isolation
O	Aérien	BP	Plâtrerie et plaque (dernière session 2017)*
O	Aérien	BP	Carrelage mosaïque (dernière session 2019)
O	Aérien	BP	Carreleur mosaïste (première session 2020)
O	Aérien	BP	Peinture applicateur de revêtements
O	Aérien	BP	Peinture revêtements (dernière session 2017)*
O	Aér./Souter.	MC4	Technicien en réseaux électriques
O	Aér./Souter.	MC4	Technicien des services à l'énergie
O	Aér./Souter.	MC4	Technicien en énergies renouvelables, options A et B
CEO	Aér./Souter.	BTS	Géologie appliquée
CEO	Aér./Souter.	BTS	Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
CEO	Aér./Souter.	BTS	Géomètre topographe (dernière session 2017)*
CEO	Aér./Souter.	BTS	Etudes et économie de la construction
CEO	Aér./Souter.	BTS	Travaux publics
CEO	Aér./Souter.	BTS	Bâtiment
CEO	Aér./Souter.	BTS	Systèmes constructifs bois et habitat
CEO	Aér./Souter.	BTS	Charpente couverture (dernière session 2015)*
CEO	Aér./Souter.	BTS	Architectures en métal : conception et réalisation (première session 2020)
CEO	Aér./Souter.	BTS	Constructions métalliques (dernière session 2019)
CEO	Aér./Souter.	BTS	Fluides énergies domotique, option A
CEO	Aér./Souter.	BTS	Maintenance des systèmes, option B
CEO	Aér./Souter.	BTS	Enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
CEO	Aér./Souter.	BTS	Enveloppes du bâtiment : façades - étanchéité (dernière session 2016)*
CEO	Aér./Souter.	BTS	Electrotechnique
CEO	Aér./Souter.	BTS	Aménagement finition
CEO	Aér./Souter.	BTS	Systèmes numériques option A informatique et réseaux
CEO	Aér./Souter.	BTS	Environnement nucléaire

* Diplômes dont la dernière session a lieu antérieurement à la date de publication du présent arrêté, permettant la délivrance de l'AIPR au titre des dispositions transitoires prévues à l'avant-dernier alinéa de l'article 25 de l'arrêté du 15 février 2012.

SIGLES	DÉFINITIONS
AIPR	Autorisation d'intervention à proximité des réseaux
Aér./souter.	AIPR pour des travaux aériens et souterrains
Aérien	AIPR pour des travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
Bac pro	Baccalauréat professionnel
BEP	Brevet d'études professionnelles
BTS	Brevet de technicien supérieur
BP	Brevet professionnel
CAP	Certificat d'aptitude professionnelle
MC4	Mention complémentaire de niveau 4
MC5	Mention complémentaire de niveau 5
O	Opérateur
CEO	Concepteur, encadrant, opérateur