Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 février 2019 portant modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 février 2019 portant modification des conditions d'inscription des allogreffes osseuses viro-inactivées par procédé PHOENIX de la société TBF Génie Tissulaire inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 3, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, le code 3385443 est modifié comme suit :
«


CODE

NOMENCLATURE

3385443

Allogreffe osseuse, géométrique, < ou = 15 cm3, TBF, Phoenix.
Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme géométrique, inférieur ou égal à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
Coins d'os spongieux :
W06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 6 mm
WT06 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 6 mm
W07 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 7 mm
W08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 8 mm
WT08 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 8 mm
W09 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 9 mm
W10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 10 mm
WT10 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 10 mm
W12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 12 mm
WT12 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 12 mm
W14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 32 x 30 mm hauteur 14 mm
WT14 : Coin d'os spongieux PHOENIX 35 x 34 mm hauteur 14 mm
Blocs :
CH5 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 5 x 8 x 10 mm
CH6 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 6 x 8 x 10 mm
CH7 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 7 x 8 x 10 mm
T01 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 30 mm
T04 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 10 x 20 x 20 mm
T11 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 30-32 (avec dôme)
T24 : Bloc d'os spongieux PHOENIX 20 x 20 x 20 mm
DL15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 x 10 x 5 mm
DL20 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 20 x 10 x 5 mm
LC15 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 15 x 10 x 1,5 mm
LC12 : Bloc d'os cortico spongieux PHOENIX 12 x 8 x 1,5 mm
Bâtonnet d'os spongieux :
S02 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 20 x 10 x 10 mm
S03 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 30 x 10 x 10 mm
S04 : Bâtonnet d'os spongieux PHOENIX 40 x 10 x 10 mm
SX02 : 4 bâtonnets d'os spongieux PHOENIX 20 x 10 x 10 mm
FC110 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 1 x 1 x 10 mm
FC210 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 x 2 x 10 mm
FC215 : 2 bâtonnets d'os cortico-spongieux 2 x 2 x 15 mm
Disques d'os spongieux :
CP8 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 8 mm
CP10 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 10 mm
CP12 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 12 mm
CP14 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP214 : 2 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP414 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 14 mm
CP16 : Disque d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
CP314 : 3 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5mm, diamètre 14 mm (3 unités d'un même donneur)
CP416 : 4 disques d'os spongieux PHOENIX épaisseur 5 mm, diamètre 16 mm
Cylindres d'os spongieux :
Z08 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 8 mm
Z10 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 10 mm
Z12 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 12 mm
Z14 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 14 mm
Z20 : Cylindre avec fente d'os spongieux PHOENIX 30 x diamètre 20 mm
Anneaux cortico-spongieux :
R01 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
R02 : Anneau d'os cortico-spongieux PHOENIX
La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021.


».