Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1, le code 3310899 est modifié comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3310899 |
Allogreffe osseuse, poudre, copeaux, < ou = 15 cm3, TBF, Phoenix. Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme de poudre ou copeaux os spongieux, inférieur ou égal à 15 cm3, de la société TBF Génie Tissulaire. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Copeaux d'os spongieux : BS02 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3 (< 3 mm) B02 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 5 à 7 cm3 B03 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 7 à 10 cm3 BS04 : Petits copeaux d'os spongieux PHOENIX 10 à 15 cm3 (< 3 mm) B04 : Copeaux d'os spongieux PHOENIX 10 à 15 cm3 Poudre d'os spongieux : D205 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-0,5 mm D905 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,2-1,6 mm D3005 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 0,5 cm3 / 0,5-2 mm D910 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,2-1,6 mm D3010 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 1 cm3 / 0,5-2 mm D920 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,2-1,6 mm D3020 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 2 cm3 / 0,5-2 mm D936 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 3,6 cm3 / 0,2-1,6 mm D940 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,2-1,6 mm D3040 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 4 cm3 / 0,5-2 mm D955 : Poudre d'os spongieux PHOENIX 5,5 cm3 / 0,2-1,6 mm La prise en charge est assurée dans le comblement de perte de substance osseuse. Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2021. |
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