Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)
Au neuvième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 2018 susvisé, les mots : « Association Stade Rochelais ; » sont remplacés par les mots : « SAS Stade Rochelais ; ».