Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS))


L'article 3 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé est ainsi modifié :
a) Section « Betteraves et chicorée industrielle »
Au titre de Secrétaire Technique, les mots : « M. RICHARD (Bruno) » sont remplacés par les mots : « M. BEGHIN (Denis) ».
b) Section « Céréales à paille »
Au titre de Secrétaire Technique, les mots : « M. BASTERGUE (Patrick) » sont remplacés par les mots : « Mme CORBEL (Anne-Lise) ».
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants, les mots « Mme CHANAL (Valérie) » sont remplacés par les mots : « M. VINCENT (Philippe) ».
Au titre des établissements producteurs de semences ou de plants, les mots : « M. HAMAIDE (Patrick) » sont remplacés par les mots : « Mme AUNG KO (Sophie) ».
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « Mme LORGEOU (Josiane) » sont remplacés par les mots : « M. COHAN (Jean-Pierre) ».
c) Section « Colza et autres crucifères »
Au titre de Secrétaire Technique, les mots : « Mme CORBEL (Anne-Lise) » sont remplacés par les mots : « M. BAGOT (Patrick) ».
d) Section « Lin et chanvre »
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. BERT (François) » sont remplacés par les mots : « M. FLODROPS (Yan) ».
e) Section « Maïs et sorgho »
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, les mots : « M. GARRAUD (Pierre) » sont remplacés par les mots : « Mme LAMBOLEY (Catherine) ».
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. SPADIN (Patrick) » sont remplacés par les mots : « M. BOUDET (Frantz) ».
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « Mme LORGEOU (Josiane) » sont remplacés par les mots : « M. COHAN (Jean-Pierre) ».
f) Section « Plantes fourragères et à gazon »
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, les mots : « M. PIERRE (Patrice) - AFPF Association française pour la production fourragère » sont remplacés par les mots : « M. ESTRADE (Olivier) - AFPF Association française pour la production fourragère » et les mots : « M. PAVIE (Jérôme) - Institut de l'élevage » sont remplacés par les mots : « M. PIERRE (Patrice) - Institut de l'élevage ».
g) Section « Tournesol, soja, ricin »
Au titre des représentants des obtenteurs de variétés, les mots : « M. PERRET (Dominique) » sont remplacés par les mots : « M. MOREAU (Philippe) ».