Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2019 portant inscription de la cupule pour cotyle à double mobilité non cimentée TREGOR PLUS de la société ASTON MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2019 portant inscription de la cupule pour cotyle à double mobilité non cimentée TREGOR PLUS de la société ASTON MEDICAL au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société ASTON MEDICAL (ASTON) » est ajouté le produit suivant :


CODE
NOMENCLATURE

3191638
Hanche, double mobilité, ASTON, TREGOR PLUS, cupule non cimentée.
Cupule de reprise de la société ASTON MEDICAL pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
12508970, 12528970, 12548970, 12568970, 12588970, 12608970, 12628970, 12648970.
Date de fin de prise en charge : 15 juin 2023.