Dans le chapitre I de l'annexe II « Dangers sanitaires de deuxième catégorie pour les espèces végétales » de l'arrêté du 15 décembre 2014 susvisé, entre les lignes relatives aux nématodes « Ditylenchus dipsaci » et « Punctodera chalcoensis », est inséré la ligne suivante :
GROUPE |
ESPÈCE |
LE CAS ÉCHÉANT, RÉGION faisant l'objet d'un programme collectif |
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Nématode |
Heterodera carotae |
- |