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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)


Dans le chapitre I de l'annexe II « Dangers sanitaires de deuxième catégorie pour les espèces végétales » de l'arrêté du 15 décembre 2014 susvisé, entre les lignes relatives aux nématodes « Ditylenchus dipsaci » et « Punctodera chalcoensis », est inséré la ligne suivante :


GROUPE

ESPÈCE

LE CAS ÉCHÉANT, RÉGION
faisant l'objet d'un programme collectif

Nématode

Heterodera carotae

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