Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », une rubrique : « J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY » est ajoutée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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J) PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif PROMUS ELITE, PROMUS PREMIER, SYNERGY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : INDICATIONS - Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion (s) de novo d'une artère coronaire native de plus de 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Dans les situations particulières suivantes après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : - Lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives de plus de 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; - Sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des co-morbidités associées) ; - Sténose de greffons veineux lorsque l'anatomie permet de réaliser une angioplastie ; - Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; - Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION - Le nombre d'unités implanté doit se faire dans le respect des conditions de protection liées à la procédure d'angioplastie (contre les rayonnements ionisants et la néphrotoxicité). - La prise en charge doit être assurée avec un code LPP pour chaque diamètre et longueur de stent. La durée de la bithérapie antiagrégante plaquettaire est d'au minimum 6 mois. Elle peut être adaptée notamment en cas de risque hémorragique élevé après prise en compte du risque ischémique - La prise en charge est recommandée sous réserve des conditions suivantes : - Information au préalable des patients sur la nécessité de poursuivre la bithérapie antiplaquettaire (observance au traitement antiagrégant plaquettaire) ; - Attribution systématique d'une carte au patient précisant le nom, la date de pose du stent et du traitement antiagrégant plaquettaire à suivre (avec sa durée souhaitée) ; - Concertation pluridisciplinaire incluant l'anesthésiste, le chirurgien et le cardiologue pour valider toutes décisions d'arrêt ou de maintien des agents antiagrégants plaquettaires notamment en cas d'intervention chirurgicale (le risque thrombotique est majeur par effet rebond en cas d'arrêt du traitement). - L'arrêt temporaire des antiagrégants plaquettaires expose à un risque accru d'évènement vasculaire et doit faire l'objet d'une réflexion sur le bénéfice/risque et la date de reprise du traitement. |
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Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) |
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3171392 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,25mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 2,25 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308220 ; H7493941312220 ; H7493941316220 ; H7493941320220 ; H7493941324220 ; H7493941328220 ; H7493941332220. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3181210 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,50mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 2,50 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308250 ; H7493941312250 ; H7493941316250 ; H7493941320250 ; H7493941324250 ; H7493941328250 ; H7493941332250 ; H7493941338250. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3183350 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 2,75mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 2,75 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308270 ; H7493941312270 ; H7493941316270 ; H7493941320270 ; H7493941324270 ; H7493941328270 ; H7493941332270 ; H7493941338270. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3153135 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,00mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 3,00 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308300 ; H7493941312300 ; H7493941316300 ; H7493941320300 ; H7493941324300 ; H7493941328300 ; H7493941332300 ; H7493941338300. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3135255 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 3,50mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 3,50 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308350 ; H7493941312350 ; H7493941316350 ; H7493941320350 ; H7493941324350 ; H7493941328350 ; H7493941332350 ; H7493941338350. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3134379 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. Everolimus, BOSTON, PROMUS ELITE, diam 4,00mm Stent à libération d'everolimus PROMUS ELITE de diamètre 4,00 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493941308400 ; H7493941312400 ; H7493941316400 ; H7493941320400 ; H7493941324400 ; H7493941328400 ; H7493941332400 ; H7493941338400. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
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3171950 |
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,25mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre de 2,25 mm. Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108220 ; H7493925112220 ; H7493925116220 ; H7493925120220 ; H7493925124220 ; H7493925128220 ; H7493925132220. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3121388 |
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,50mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,50 mm Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108250 ; H7493925112250 ; H7493925116250 ; H7493925120250 ; H7493925124250 ; H7493925128250 ; H7493925132250 ; H7493925138250. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3125469 |
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 2,75mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 2,75 mm. Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108270 ; H7493925112270 ; H7493925116270 ; H7493925120270 ; H7493925124270 ; H7493925128270 ; H7493925132270 ; H7493925138270. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3140894 |
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 3,00mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,00 mm. Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108300 ; H7493925112300 ; H7493925116300 ; H7493925120300 ; H7493925124300 ; H7493925128300 ; H7493925132300 ; H7493925138300. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3168289 |
Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 3,50mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 3,50 mm. Seules sont prises en charge les références suivantes : H7493925108350 ; H7493925112350 ; H7493925116350 ; H7493925120350 ; H7493925124350 ; H7493925128350 ; H7493925132350 ; H7493925138350. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, PROMUS PREMIER, diam 4,00mm Stent à libération d'everolimus PROMUS PREMIER de diamètre nominal de 4,00 mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493925108400 ; H7493925112400 ; H7493925116400 ; H7493925120400 ; H7493925124400 ; H7493925128400 ; H7493925132400 ; H7493925138400. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3179465 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,25mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,25mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208220 ; H7493926212220 ; H7493926216220 ; H7493926220220 ; H7493926224220 ; H7493926228220 ; H7493926232220 ; H7493926238220. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3194269 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,50mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,50mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208250 ; H7493926212250 ; H7493926216250 ; H7493926220250 ; H7493926224250 ; H7493926228250 ; H7493926232250 ; H7493926238250. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3136473 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 2,75mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 2,75mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208270 ; H7493926212270 ; H7493926216270 ; H7493926220270 ; H7493926224270 ; H7493926228270 ; H7493926232270 ; H7493926238270. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3101411 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,00mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,00mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208300 ; H7493926212300 ; H7493926216300 ; H7493926220300 ; H7493926224300 ; H7493926228300 ; H7493926232300 ; H7493926238300. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3176892 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 3,50mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 3,50mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208350 ; H7493926212350 ; H7493926216350 ; H7493926220350 ; H7493926224350 ; H7493926228350 ; H7493926232350 ; H7493926238350. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3177740 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,00mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 4,00mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926208400 ; H7493926212400 ; H7493926216400 ; H7493926220400 ; H7493926224400 ; H7493926228400 ; H7493926232400 ; H7493926238400. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3165204 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 4,50mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 4,50mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926212450 ; H7493926216450 ; H7493926220450 ; H7493926224450 ; H7493926228450 ; H7493926232450. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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3181226 |
Endoprothèse coronaire, stent lib. everolimus, BOSTON, SYNERGY, diam 5,00mm Stent à libération d'everolimus SYNERGY de diamètre 5,00mm de la société Boston Scientific. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : H7493926212500 ; H7493926216500 ; H7493926220500 ; H7493926224500 ; H7493926228500 ; H7493926232500 Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2024. |
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1. Par conséquent, le libellé du paragraphe d est modifié comme suit :
« XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER »
a) Dans le d, la phrase « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS PREMIER, ORSIRO, SYNERGY, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est modifiée comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
b) Dans le paragraphe d, rubrique « société BOSTON SCIENTIFIC SAS (BOSTON) » , les codes : 3171950, 3121388, 3125469, 3140894, 3168289, 3133865, 3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740 sont supprimés.