Articles

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux et l'arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux)


ANNEXE III
LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX MINÉRALES NATURELLES
J.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site
J-1. Prélèvements


Prélèvements d'eau


J.-2. Paramètres analysés sur site


COS (Couleur, odeur, saveur)
Chlore libre et total ou autre oxydant mesuré sur site
Conductivité exprimée à la température de 25° C (mesurée sur site)
pH
Température
Oxygène dissous (*)
(*) Paramètre obligatoire en liste J2 t si uniquement mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire si fixé sur le terrain (liste N2)


J-2 bis. Paramètres réalisés sur site, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste J-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques


K.-Analyses microbiologiques


Micro-organismes revivifiables à 22° C et 36° C
Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs
Bactéries coliformes
Entérocoques intestinaux
Escherichia coli
Pseudomonas aeruginosa


L.-Analyses chimiques
L-1. Analyses physico-chimiques


Ammonium
Calcium
Carbone organique total (COT)
Chlorures
Magnésium
Nitrates
Nitrites
pH
Potassium
Sodium
Sulfates
Titre alcalimétrique complet (TAC)
Turbidité


L-1 bis. Analyses physico-chimiques, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste L-1 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques


L-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques


Benzène
Trihalométhanes (bromoforme, bromodichlorométhane, chlorodibromométhane, chloroforme)
Composés organiques halogénés volatils (dont 1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle monomère (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (dont benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)
Hydrocarbures dissous ou émulsionnés


L-2 bis. Analyses chimiques-Micropolluants organiques, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste L-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques


L-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires


Aldrine
Dieldrine
Heptachlore
Heptachlore époxyde
Autres produits phytosanitaires (nature à préciser)


L-3 bis. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste L-3 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques.


L-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)


Aluminium
Antimoine
Arsenic
Baryum
Bore
Cadmium
Chrome
Cuivre
Fer
Fluorures
Manganèse
Mercure
Nickel
Plomb
Sélénium


L-4 bis. Analyses chimiques-Composés minéraux, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste L-4 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques


M.-Analyses de radioactivité


Activité alpha globale
Activité bêta globale (*)
Tritium
(*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre)


N.-Analyses optionnelles
N-1. Analyses optionnelles de microbiologie


Cryptosporidium
Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées
Giardia
Legionella pneumophila
Legionella sp
Staphylocoques pathogènes
Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'


agrément N-2. Analyses physico-chimiques optionnelles


Acrylamide
Béryllium
Bromates
Bromures
Chlorates
Chlorites
Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)
Cyanures totaux
Dioxyde de carbone (sur site ou après piégeage sur place).
Epichlorydrine
Ethylbenzène
Fluoranthène
Indice phénol
Iodures
Lithium
Orthophosphates
Ozone dissous (sur site)
Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)
Produits stabilisants des eaux de piscine
Résidu sec total à 180° C et résidu sec total à 260° C
Silice dissoute
Strontium
Substances actives au bleu de méthylène
Sulfures totaux
Titre alcalimétrique (TA)
Toluène
Uranium chimique
Xylènes
Zinc
Autre oligo-éléments (vanadium, molybdène, cobalt …) présents le cas échéant dans l'eau minérale naturelle
Autres paramètres optionnels éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.)
(*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste M.-Analyses de radioactivité


N-2 bis. Analyses physico-chmiques optionnelles, pour les eaux dites atypiques


Mêmes paramètres que la liste N-2 et mesurés dans les eaux minérales naturelles dites atypiques


N-3. Analyses optionnelles de radioactivité


Américium 241
Carbone 14
Césium 134
Césium 137
Cobalt 60
Iode 131
Plomb 210
Plutonium 238
Plutonium 239/240
Polonium 210
Radium 226
Radium 228
Strontium 90
Uranium 234
Uranium 235
Uranium 238
La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.