Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires culturelles : M. Michel Zumkeller.
Lois : M. Philippe Dunoyer.
Nominations
Le groupe UDI, Agir et Indépendants a désigné :
Affaires culturelles : M. Philippe Dunoyer.
Lois : M. Michel Zumkeller.
2. Réunions
Mardi 22 janvier 2019
Commission des affaires culturelles :
A 15 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
Communication des conclusions des missions "flash" :
- « précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ? » (Mmes Marie-Pierre Rixain et Frédérique Meunier, rapporteures) ;
- « première évaluation du Loto du patrimoine » (Mme Sophie Mette et M. Michel Larive, rapporteurs).
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition, ouverte à la presse, de S. E. Khalid Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie Saoudite en France.
Commission des affaires sociales :
A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la politique interministérielle du Handicap.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM et du conseil d'administration d'Air France, et M. Benjamin Smith, directeur général d'Air France-KLM.
Commission des lois :
A 15 heures (salle 6242, Lois) :
- audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure) ;
- examen de la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506) (Mme Ramlati Ali, rapporteure) ;
- examen du rapport d'information présenté en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018 (Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente, MM. Philippe Gosselin et Stéphane Mazars, vice-présidents).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Corinne Casanova, vice présidente de la communauté Grand Lac et vice présidente de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), sur la parité dans les exécutifs locaux.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 18 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Philippe Hello, directeur des ressources humaines du ministère des Armées, et du contre-amiral Anne de Clauzade de Mazieux, directrice du projet labellisation Diversité.
Mission d'information sur les droits fondamentaux des majeurs protégés :
A 16 h 15 (salle 1, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de MM. Éric Maillaud, procureur de la République de Clermont-Ferrand, et Jean David Cavaillé, procureur de la République d'Angoulême, membres de la Conférence nationale des procureurs de la République.
A 17 h 15 (salle 1, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de M. Paul Barincou, président, et de Mme Émilie Pecqueur, présidente honoraire de l'association nationale des juges d'instances.
A 18 h 15 (salle 1, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition de Mme Anne Gozard, présidente de la chambre nationale des mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Béatrice Charon, vice-présidente du Comité stratégique de filière du Conseil national de l'industrie « Mines et métallurgie », vice-présidente business planning de Constellium, de Mme Claire de Langeron, déléguée permanente du Comité stratégique de filière « Mines et métallurgie », déléguée générale d'A3M ;
- Alliance des Minerais, Minéraux et Métaux, de M. Wilfrid Boyault, directeur général de la Fédération Forge Fonderie, de M. François Luneau, directeur général de Gindre-Duchavany et de Mme Nadia Mandret, Sherpa du Comité stratégique de filière « Mines et métallurgie », responsable politique industrielle d'A3M.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Luc Bélingard, président du Comité stratégique de la filière « Industrie et Technologies de santé ».
Mission d'information sur la justice des mineurs :
A 14 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de Mme Nina Milesi, secrétaire nationale de l'Union syndicale des magistrats, et M. Florent Boitard, secrétaire général adjoint.
Mission d'information sur la radicalisation dans les services publics :
A 9 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de M. Thomas Campeaux, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, de Mme Pascale Léglise, adjointe au directeur, et de M. Arnaud Schaumasse, chef du bureau central des cultes.
A 10 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de Mme Muriel Domenach, secrétaire générale du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
Mercredi 23 janvier 2019
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école inclusive (n° 1540) (première lecture).
A 17 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et discussion générale sur le projet de loi pour une école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures).
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Turquie, du 16 au 19 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Christian Hutin et Ludovic Mendes.
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde sur l'Irak réunissant Mme Vian Dakhil, ancienne députée au Conseil des représentants d'Irak, lauréate du prix Bruno Kreisky, Mme Élise Boghossian, présidente fondatrice de EliseCare, M. Ahmad Hassan Jarjisse, chef du département de français de l'Université de Mossoul et M. Fahad Sabah Hareth, co-fondateur du « Book Forum ».
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- expérimentation revenu de base (n° 1541) (première lecture) (rapport) ;
- urgence désertification médicale (n° 1542) (première lecture) (rapport) ;
- fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (première lecture) (rapport) ;
- fonds d'indemnisation chlordécone paraquat Guadeloupe Martinique (n° 1543) (première lecture) (rapport).
A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- expérimentation revenu de base (n° 1541) (première lecture) (rapport) ;
- urgence désertification médicale (n° 1542) (première lecture) (rapport) ;
- fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (première lecture) (rapport) ;
- fonds d'indemnisation chlordécone paraquat Guadeloupe Martinique (n° 1543) (première lecture) (rapport).
Commission du développement durable :
A 14 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant création de Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (n° 1482) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, Didier Blanchet, directeur des études et des synthèses économiques, Julien Pouget, chef du département de la conjoncture de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de Denis Ferrand, directeur général de Rexecode, sur la conjoncture et le thème d'actualité « la mesure et l'évolution des inégalités de revenus ».
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen des articles de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure).
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la Commission n° 1492) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France :
A 11 heures (salle 6550, 2e étage) :
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
Délégation aux outre-mer :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- nomination de rapporteurs ;
- présentation du rapport de la mission d'information sur le projet de loi pour une école de confiance.
A 17 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. François de Rugy, Ministre d'Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire ;
- questions diverses.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Luc Éric Krief, président du Centre national de la sous-traitance (CENAST).
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Marc Mortureux, directeur général de la Plateforme de la filière automobile (PFA), accompagné de Mme Louise d'Harcourt, chargée des affaires parlementaires.
Mission d'information sur la justice des mineurs :
A 14 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de Mme Sophie Legrand, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature, et de Mme Lucille Rouet, secrétaire nationale.
Jeudi 24 janvier 2019
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
- enjeux européens de l'industrie de défense (rapport d'information).
Mission d'évaluation de la lutte contre la délinquance financière :
A 14 heures (salle du CEC) :
- audition de M. Christian Sainte, directeur régional de la police judiciaire, et de M. Marc Thoraval, sous-directeur chargé des affaires économiques et financières, préfecture de police de Paris.
A 15 heures (salle du CEC) :
- audition de Mme Catherine Champrenault, procureure générale près la cour d'appel de Paris, accompagnée de M. Jacques Carrère, premier avocat général central, et de Mme Muriel Fusina, avocate générale, chef du département des affaires économiques et financières.
A 16 heures (Salle du CEC) :
- audition de Mme Christine Guéguen, présidente du Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C).
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière hydrogène :
- Mme Alice Vieillefosse, directrice de cabinet du directeur général de l'Énergie et du climat au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
- M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC), et Mme Christelle Werquin, déléguée générale ;
- M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association Negawatt ;
- M. Daniel Hissel, professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur Fédération de recherche FCLAB-fuel cell lab au CNRS, responsable équipe SHARPAC (systèmes hybrides électriques, actionneurs électriques, systèmes pile à combustible), institut FEMTO-ST (CNRS) ;
- M. François-Xavier Olivieri, secrétaire général de la Business unit hydrogène de Engie et Mme Mercédès Fauvel Bantos, déléguée aux relations avec le Parlement.
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la méthanisation :
- Mme Anne-Florie Coron, sous-directrice de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques, en charge du développement du biométhane, à la direction générale de l'Énergie et du climat au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
- M. Marc Cheverry, directeur économie circulaire et déchets à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
- M. Bertrand de Singly, délégué stratégie à Gaz réseau distribution France (GRDF), Mme Magalie Seron, directrice territoriale du Maine-et-Loire et Mme Sarah Dalisson, chargée d'études affaires publiques ;
- M. Francis Claudepierre, président et agriculteur-méthaniseur de l'Association des agriculteurs méthaniseurs de France ;
- M. Nicolas Bernet, directeur de recherche, directeur du laboratoire de biotechnologie de l'environnement de l'INRA et M. Marc Gauchée, conseiller du président-directeur général pour les relations parlementaires et institutionnelles ;
- M. Marc Jedliczka, porte-parole de l'association Negawatt ;
- Mme Marie-Jo Hamard, vice présidente du Conseil départemental, chargée de l'environnement et du développement durable à la direction de l'Environnement et du cadre de vie, département de Maine-et-Loire et M. Hervé Martin, conseiller départemental, membre de la commission Environnement et cadre de vie.
Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne :
A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- échanges de vues sur la reprise des travaux du groupe de travail (la réunion aura lieu à huis clos).
Mardi 29 janvier 2019
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
Mercredi 30 janvier 2019
Mission d'information sur les monnaies virtuelles :
A 9 heures (salle de la commission des Finances) :
- présentation des conclusions de la mission d'information (M. Pierre Person, rapporteur).
3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 29 janvier 2019
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (première lecture) (n° 1481).
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 :
- compte rendu, ouvert à la presse, de la mission au Cambodge, du 15 au 20 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Michel Herbillon, Buon Tan et Sylvain Waserman.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- discussion générale commune sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393), et sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure) ;
- examen pour avis de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure pour avis).
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Gilles Andréani, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur l'approche méthodologique des coûts de la justice.
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506) (Mme Ramlati Ali, rapporteure) ;
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Thierry Burkhard, inspecteur de l'armée de terre, et de Mme Céline Petetin, chef de la cellule Harcèlement moral au travail.
A 18 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des armées.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Antoine Frérot, président du Comité stratégique de filière (CSF) « Eau », président-directeur général de Véolia.
Mercredi 30 janvier 2019
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
A 21 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (rapport pour avis).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 :
- compte rendu, ouvert à la presse, de la mission au Liban, du 25 au 28 octobre 2018, d'une délégation conjointe des commissions chargées des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale et du Sénat, conduite par Mme Marielle de Sarnez et M. Christian Cambon, et composée pour l'Assemblée nationale de Mme Samantha Cazebonne, MM. Claude Goasguen, et Joachim Son-Forget.
A 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la programmation des infrastructures de transport.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- nomination d'un rapporteur ;
- programme des travaux d'évaluation des politiques publiques ;
- examen du rapport de la mission d'information sur les monnaies virtuelles (M. Pierre Person, rapporteur) ;
- examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les outils publics encourageant l'investissement privé dans la transition écologique (Mme Bénédicte Peyrol et M. Christophe Bouillon, rapporteurs).
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen, pour avis, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
- examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (n° 1514) (M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur) ;
- nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer l'intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale (n° 788).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 15 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Wilfrid Boyault, juriste, directeur général de la Fédération Forge Fonderie, et Mme Sophie Lemaire, Professeur de droit à l'Université Paris-Dauphine.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Dominique Minière, président du Comité stratégique de filière (CSF) « nucléaire », accompagné de M. Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques d'EDF.
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (Salon Gabriel) :
- audition du Commissaire en chef de 1re classe Maryse Laurent, Officier considération auprès de la directrice centrale du SSA.
Jeudi 31 janvier 2019
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur) (première lecture) (amendements, art 88) ;
- éventuellement école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (suite).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures) (première lecture) (éventuellement).
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Olivier Coupry, inspecteur des armées, du colonel Laurent Boïté, chef d'état-major de l'inspection des Armées, et de Mme Giovanna Commissionne, conseiller personnel civil.
A 11 heures 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jacques Bessy, Président de l'Adefdromil - Aide aux Victimes, et de Maître Elodie Maumont.
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 9 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des entreprises.
A 10 h 45 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Thierry Tingaud, président, et de M. Vincent Bedouin, vice-président du Comité stratégique de la filière (CSF) « industries électroniques ».
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », état des lieux (composition en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », prospective et recherches (composition en cours de confirmation).
Mardi 5 février 2019
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- rapport d'évaluation de la loi du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (MM. Bertrand Sorre et Maxime Minot, rapporteurs).
Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Bernard Fontan, directeur central du Service d'infrastructure de la défense.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- examen, pour avis, du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n° 1507).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (Salle de la commission) :
- audition de M. Bernard Baudry, Professeur des universités à l'Université Lyon 2, auteur de « L'économie des relations interentreprises », et de M. Daniel Coué, consultant en stratégie d'entreprise et économiste.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Francis Orosco, membre du bureau confédéral de la CFTC, et président fédéral CMTE (Chimie, mines, textile, énergie).
Mercredi 6 février 2019
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen de conventions.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du commissaire général Stéphane Piat, directeur central du service du commissariat des armées.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles :
A 16 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition en cours de confirmation.
A 18 heures (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Alain Griset, président, de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union des entreprises de proximité (U2P), accompagnés de Mme Thérèse Note, responsable relations parlementaires.
Jeudi 7 février 2019
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport maritime (composition en cours de confirmation).
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport aérien (composition en cours de confirmation).
Mercredi 13 février 2019
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Philippe Mills, directeur général de SFIL.
Mardi 19 février 2019
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salon Mansart, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. l'Administrateur civil hors classe Jean-Joël Clady, Sous-directeur de l'action sociale des Armées.
Mercredi 20 février 2019
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la reconquête industrielle : industrie et innovation, attractivité et territoires.
Jeudi 21 février 2019
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 heures (Salon Gabriel) :
- audition du Médecin Chef Yann Andruetan, chef du Service de Psychologie de la Marine, et du Capitaine de Vaisseau Antoine Vibert, Liaisons Parlementaires au Cabinet du Chef d'Etat-Major de la Marine.
A 10 h 30 (Salon Gabriel) :
- audition de Mme Rose-Marie Antoine, Directrice Générale de l'ONACVG, et du Contrôleur général des armées Frédéric Charlet.
Jeudi 7 mars 2019
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 9 heures (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
A 11 heures (Salle de la commission) :
- audition, en table ronde, ouverte à la presse : (thématique en cours de confirmation).
Jeudi 14 mars 2019
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 9 heures (salon Mansart, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition du médecin général inspecteur Geneviève Fidelle, directrice des Hôpitaux - Service de Santé des Armées.
Mardi 19 mars 2019
Mission d'information relative au suivi des blessés :
A 16 h 30 (salon Mansart, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Arielle Thimon-Lechevalier, Cheffe du bureau « Offre de soins-Parcours de santé » - Division « Expertise & stratégie santé de défense » - Direction centrale du service de santé des armées.
4. Membres présents ou excusés
Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
Réunion du jeudi 17 janvier 2019, à 9 h 30 :
Présents. - M. Paul Christophe, M. Michel Delpon, M. Julien Dive, M. Jean-Luc Fugit, Mme Monique Limon, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Matthieu Orphelin, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Turquois, Mme Michèle de Vaucouleurs.
Excusé. - M. Sébastien Jumel.
Réunion du jeudi 17 janvier 2019, à 11 heures :
Présents. - M. Paul Christophe, M. Michel Delpon, M. Julien Dive, M. Jean-Luc Fugit, Mme Monique Limon, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Matthieu Orphelin, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Turquois, Mme Michèle de Vaucouleurs.
Excusé. - M. Sébastien Jumel.