Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 9 « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM), à la rubrique « Société MEDTRONIC (MEDTRONIC) », dans la nomenclature du code 3484843 relatif au DACM HEARTWARE, le paragraphe « Composants externes / Périphériques » ci-après :
« Composants externes / Périphériques
1 contrôleur / unité de contrôle (réf. 1407-DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1430) ; 1 adaptateur courant alternatif de contrôleur (réf. 1430) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient / sacoche du transport (réf. 1475) ; 4 batteries (1 boite de 1 batterie) (réf. 1650-DE) ; 1 chargeur de batteries (réf. 1610-DE) ; 1 mémoire Flash USB (réf. 1560) ; 1 sac de douche (réf. 2000DE) ; 1 sacoche du transport (ceinture) (réf. 2050) ; 1 sacoche du transport (épaule) (réf. 2060). »
Est remplacé par le paragraphe suivant :
« Composants externes / Périphériques
1 contrôleur / unité de contrôle (réf. 1407DE) ; 1 adaptateur courant continu de contrôleur (réf. 1430) ; 1 adaptateur courant alternatif de contrôleur (réf. 1430) ; 1 adaptateur d'alarme (réf. 1450) ; 1 pack du patient / sacoche du transport (réf. 1475) ; 4 batteries (1 boite de 1 batterie) (réf. 1650DE) ; 1 chargeur de batteries (réf. 1610DE) ; 1 mémoire Flash USB (réf. 1560) ; 1 sac de douche (réf. 2000DE) ; 1 sacoche du transport (ceinture) (réf. 2050) ; 1 sacoche du transport (épaule) (réf. 2060). »