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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 14 juin 2018 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 14 juin 2018 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement au 1er janvier 2018)


ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
I.-Directions d'administration centrale


Est supprimée la mention :


Directions

Fonctions

Commissariat général au développement durable

Chef de projet « gestion opérationnelle de la connaissance »


II.-Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)


1° Est ajoutée la mention :


Directions

Fonctions

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adjoint au chef du service biodiversité, eau et paysage


2° Sont supprimées les mentions :


Directions

Fonctions

DREAL Bretagne

Chef du service « patrimoine naturel », adjoint au directeur régional

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Chef de l'unité « évaluation environnementale » du service « connaissance aménagement durable et évaluation »


III.-Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)


Est supprimée la mention :


Directions

Fonctions

DEAL de Martinique

Chef du service « paysages, eau et biodiversité »


IV.-Directions départementales des territoires (DDT) et directions départementales des territoires et de la mer (DDTM)


1° Sont ajoutées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

19-Corrèze

DDT

Chef du service « environnement, police de l'eau et risques »

21-Côte-d'Or

DDT

Chef du service Territorial

27-Eure

DDTM

Chef du service « prévention des risques et aménagement du territoire »

53-Mayenne

DDT

Chef du service « eau et biodiversité »

58-Nièvre

DDT

Chef du service « eau, forêt et biodiversité »

65-Hautes-Pyrénées

DDT

Délégué Territorial Nord-Arrondissement de Tarbes

71-Saône-et-Loire

DDT

Chef du service « habitat »

76-Seine-Maritime

DDTM

Chef de service-Délégation interservice de l'eau


2° Sont supprimées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

14-Calvados

DDTM

Chef de service

25-Doubs

DDT

Secrétaire général

34-Hérault

DDTM

Responsable de la mission « connaissance, études et prospectives »

88-Vosges

DDT

Secrétaire général