Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 15 « Dispositifs de radio-embolisation utilisés pour la technique de radiothérapie sélective interne (SIRT) ou curiethérapie », est ajoutée la rubrique suivante :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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Groupe BTG INTERNATIONAL (BTG) |
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3452926 |
Radiothérapie, microsphères verre Yttrium 90, BTG, THERASPHERE DESCRIPTION THERASPHERE se compose de microsphères en verre, biocompatibles, de diamètre compris entre 20 et 30 microns et contenant de l'yttrium-90. L'yttrium-90 est un isotope à forte énergie émettant des rayons bêta purs, sans aucune émission gamma primaire. La durée de vie moyenne de l'yttrium-90 est de 3,85 jours. Le parcours moyen dans les tissus est de 2,5 mm et la demi-vie de 64,1 h. INDICATION Traitement palliatif des carcinomes hépatocellulaires, de stade BCLC B/C, avec thrombose portale, chez des patients ayant un état général conservé (score ECOG O-1), une fonction hépatique préservée (Child-Pugh A ou B) et non éligibles ou en échec au sorafénib. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION L'utilisation de THERASPHERE doit être réalisée en conformité avec le décret n° 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer. La planification du traitement par THERASPHERE doit être réservée aux équipes multidisciplinaires comprenant : un médecin nucléaire, un radiologue interventionnel ayant l'expertise de l'embolisation hépatique en cancérologie, un radiophysicien et un radiopharmacien. Cette activité doit être réalisée dans des centres disposant de l'infrastructure suffisante pour être autorisés par l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) à réaliser des activités de radiothérapie interne. La décision de mise en œuvre du traitement et du suivi post-thérapeutique devra être prise, en accord avec le patient, en réunion de concertation pluridisciplinaire spécialisée dans le carcinome hépato-cellulaire comprenant au minimum : un oncologue, un hépatologue, un radiothérapeute, un chirurgien digestif, un radiologue interventionnel, un médecin nucléaire et un médecin de soins palliatifs. Le patient doit avoir pu bénéficier de l'accompagnement d'une équipe de soins palliatifs. Les centres doivent contribuer au recueil de données obligatoires dans le cadre de l'étude qui sera mise en place. REFERENCES PRISE EN CHARGE : Modèles standard 10092192 ; 10092193 ; 10092194 ; 10092195 ; 10092196 ; 10092197. Modèles adaptés 10094415 ; 10094416 ; 10094417 ; 10094418 ; 10094419 ; 10094420 ; 10094421 ; 10094422 ; 10094423 ; 10094424 ; 10094425 ; 10094426 ; 10094427 ; 10094428 ; 10094429 ; 10094430 ; 10094431 ; 10094432 ; 10094433 ; 10094434 ; 10094435 ; 10094436 ; 10094437 ; 10094438 ; 10094439 ; 10094440 ; 10094441 ; 10094442 ; 10094443. THERASPHERE est placé sous statut de produit d'exception en application du dernier alinéa de l'article R.165-1, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe I du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2024. |