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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2018 portant renouvellement d'inscription des implants d'embolisation artérielle EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2018 portant renouvellement d'inscription des implants d'embolisation artérielle EMBOGOLD et EMBOSPHERE de la société BIOSPHERE MEDICAL inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2 : « Implant d'embolisation artérielle (pour fistule artério-veineuse, tumeur, anévrisme…) », à la rubrique « Société BIOSPHERE MEDICAL », dans la nomenclature des codes 3254468 et 3268772 relatifs à l'implant d'embolisation artérielle EMBOSPHERE et 3238191 et 3243938 relatifs à l'implant d'embolisation artérielle EMBOGOLD, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 1er janvier 2023.