a) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, à la section 4, au paragraphe « C) Accessoires », la rubrique « Société BOSTON » est renommée : « Société BOSTON SCIENTIFIC ».
b) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, à la section 4, au paragraphe « C) Accessoires », dans la rubrique Société BOSTON SCIENTIFIC, la nomenclature du code 3487557 est remplacée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3487557 |
Neurostimulateur médullaire, l'électrode decahexapolaire, BOSTON, ARTISAN. Electrode decahexapolaire par voie chirurgicale ARTISAN pour neurostimulateurs médullaires PRECISION, PRECISION SPECTRA, PRECISION NOVI et PRECISION MONTAGE MRI de la société BOSTON. La prise en charge est assurée pour les références des électrodes par voie chirurgicale suivantes : - ARTISAN Slotted Contact : M365SC8216500 et M365SC8216700 ; - ARTISAN MRI : M365SC8416500 (50 cm) et M365SC8416700 (70 cm). Date de fin de prise en charge : 1er mars 2023. FIT : cf. arrêté du 2 février 2010 (JO du 10 février 2010). |