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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2018-1090 du 4 décembre 2018 modifiant les conditions d'identification du cheptel porcin)
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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2018-1090 du 4 décembre 2018 modifiant les conditions d'identification du cheptel porcin)
Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.