Articles

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2018 fixant la composition du bureau de vote spécial du Centre d'études des tunnels (CETU) pour l'organisation des élections des représentants du personnel au comité technique ministériel)

Article 1 AUTONOME (Décision du 23 novembre 2018 fixant la composition du bureau de vote spécial du Centre d'études des tunnels (CETU) pour l'organisation des élections des représentants du personnel au comité technique ministériel)


Le bureau de vote spécial, chargé du dépouillement du scrutin du comité technique ministériel et de la transmission des résultats auprès du bureau de vote central de la direction des ressources humaines du ministère de la transition écologique et solidaire, institué auprès du directeur du CETU, est composé de la façon suivante :
Pour l'administration :


- président du bureau de vote : directeur du CETU ;
- président suppléant : directeur adjoint du CETU ;
- secrétaire : secrétaire générale du CETU ;
- secrétaire suppléante : responsable du bureau RH du CETU.


Pour les organisations syndicales :
Un délégué de chaque liste candidate.