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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2018 relatif à la prorogation des mandat du comité technique et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'université Paris V)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2018 relatif à la prorogation des mandat du comité technique et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'université Paris V)


La durée du mandat du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'université Paris V est prorogée jusqu'au 30 juin 2019 au plus tard.
La durée des mandats des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service de l'université Paris V est prorogée jusqu'au 30 juin 2019 au plus tard.