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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2018 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 novembre 2018 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


La Fédération française de spéléologie est agréée au niveau national pour une durée de trois ans pour les missions et dans le cadre du champ géographique définis ci-dessous :


Type
d'agrément

Champ géographique des délégations
(voir annexe)

Type des missions de sécurité civile

National

National

A - Opérations de secours en milieu souterrain.