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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement)


A l'annexe II de l'arrêté du 30 mai 2011 susvisé et au 4 du IV de l'annexe de l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé, les mots : « centre technique des systèmes d'information » sont remplacés par les mots : « service des systèmes numériques de l'armement ».