Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2018 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives)
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 novembre 2018 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives)
A l'article 1er de l'arrêté du 25 novembre 2004 susvisé, les mots : « Fédération française du volley-ball » sont remplacés par les mots : « Fédération française de volley ».