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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire)


A l'article 7 de l'arrêté du 8 février 2016 susvisé, le mot : « janvier » est remplacé par le mot : « mars ».