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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)


ANNEXE XV
PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES POUR LE SUIVI DU RÉSEAU DE RÉFÉRENCE PÉRENNE EN COURS D'EAU
1. Paramètres et fréquences


Tableau 66 : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau


Eléments suivis

Nombre d'années de suivi
par SDAGE

Fréquence des contrôles par année

Sites concernés

HYDROMORPOLOGIE3

Morphologie

1

12

Tous

Continuité de la rivière

1

12

Tous

Hydrologie

6

Données hydrologiques mesurées ou modélisées

Tous

BIOLOGIE

Poissons

6

1

Tous1

Invertébrés

6

1

Tous1

Phytoplancton

6

4

Tous1

Diatomées

6

1

Tous1

Macrophytes

6

1

Tous1

PHYSICO-CHIMIE3

Paramètres physico-chimiques des groupes 14,2 et 2 bis

6

6

Tous

Paramètres physico-chimiques du groupe 3

6

2

Tous

Paramètres physico-chimiques des groupes 4 et 5

2

1

Tous

Thermie Pression

6

continu

Tous

SUIVIS COMPLEMENTAIRES

Pression (fiche pressions)

1

1

Tous

1 Tous, sauf types où cet élément n'est pas pertinent (cf. annexe I).
2 Prise en compte possible d'éventuelles modifications importantes entre deux investigations.
3 Les paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques à suivre sont indiqués à l'annexe IV de l'arrêté surveillance.
4 Il est recommandé d'assurer un suivi en continu du paramètre température.


2. Suivi de l'hydromorphologie


Une campagne de terrain (protocole CARHYCE) tous les six ans est nécessaire pour renseigner les éléments descriptifs de l'hydromorphologie.
L'utilisation des données hydrologiques disponibles et l'acquisition de données complémentaires le cas échéant sont réalisées selon les méthodes proposées au 1.3.1. de l'annexe IV (partie régime hydrologique des cours d'eau) du présent arrêté.


3. Suivi physico-chimique


Limites de quantification (LQ)
Le suivi des paramètres physico-chimiques sera réalisé sous agrément. L'utilisation de limites de quantification inférieures à celles mentionnées dans l'avis relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques est laissée à l'appréciation des bassins en fonction de leurs connaissances de la physico-chimie de leurs sites de références. Ainsi, à titre d'information, les LQ du tableau 67 ci-dessous peuvent être visées en remplacement de celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement.
Tableau 67 : limites de quantification plus basses que celles figurant dans l'arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques et pouvant être utilisée pour les sites de référence


Code Sandre

Paramètre

LQ

Pour les eaux douces

1319

Azote total Kjeldahl

0,05 mg/ l

sur eau brute

1335

Ammonium

0,005 mg/ l

sur eau filtrée

1433

Orthophosphates (PO4)

0,015 mg/ l

sur eau filtrée


4. Suivis complémentaires des sites RRP


Pressions anthropiques
Les facteurs de pression anthropique sont à réévaluer tous les six ans, de préférence au moment de l'état des lieux à trois échelles spatiales différentes.
Pour les sites du RRP nouvellement proposés, la grille de pression sera renseignée lors du premier passage (détermination de la station, coordonnées géographiques XY) ou lors de la première campagne de terrain. Pour les stations reprises d'un réseau existant (RCS, IPR ou réseau de référence 2005-2007), les grilles seront actualisées durant les 3 premières années.
Substances
Des modalités de suivi adaptées aux objectifs du RRP seront établies pour le 3ème cycle DCE.
Le suivi des substances sur le RRP sera effectué à raison d'une campagne par cycle, selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance. Les substances prioritaires, les PSEE ainsi que les substances pertinentes à surveiller seront analysées a minima à raison d'une campagne par cycle selon les fréquences intra-annuelles définies pour le contrôle de surveillance (cf. fréquences pour les matrices eau, biote et sédiment du tableau 46).
La fréquence pourra être augmentée à raison de deux campagnes par cycle en cas d'identification de dépassements des normes de qualité ou valeurs guides pour les substances prioritaires et les polluants spécifiques.