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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement)

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ANNEXE VII
FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES
1. Densité minimale


Tableau 51 : densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de
DENSITÉ minimale1
(nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Edifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas

1. Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.


2. Fréquences de suivi


Tableau 52 : fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Pression
(présence
de pompages)

Fréquence
minimale

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

Oui

1/ j

Non

1/ semaine

Sans présence de karstification

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Entièrement captif (EC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

Oui

1/ mois

Non

2/ an (*)

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Alluvial (A)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Socle (S)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Edifice volcanique (EV)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

Système imperméable localement aquifère (IL)

Oui

1/ semaine

Non

1/ 15j

(*) Avec un prélèvement en période de hautes eaux et un prélèvement en période de basses eaux