Pour les actes relatifs au fonctionnement courant du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire, et notamment :
- les nominations des membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire ;
- les convocations du Conseil supérieur de la fonction militaire ou des conseils de la fonction militaire ;
- les communiqués et les comptes rendus de session du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire. ;
- la désignation des représentants du Conseil supérieur de la fonction militaire au conseil d'administration de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, à la commission du fonds de prévoyance militaire et à la commission du fonds de prévoyance de l'aéronautique.
I. - Conseil supérieur de la fonction militaire :
1° M. le contrôleur général des armées Olivier Schmit, secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire ;
2° M. le colonel Stéphane Brosseau, adjoint au secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contrôleur général des armées Olivier Schmit.
II. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre :
1° M. le colonel Hubert Legrand, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
2° M. le commandant Jérôme Poclet, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Hubert Legrand.
III. - Conseil de la fonction militaire de la marine nationale :
1° M. le capitaine de vaisseau Hervé Lamielle, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
2° M. le capitaine de corvette Eric Ghiragossian, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le capitaine de vaisseau Hervé Lamielle.
IV. - Conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air :
M. le colonel Fabien Lefebvre, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air.
V. - Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale :
1° M. le colonel Louis-Mathieu Gaspari, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
2° M. le lieutenant-colonel François Dufour, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Louis-Mathieu Gaspari.
VI. - Conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement :
1° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Robert Zecchini, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, jusqu'à la date de cessation de ses fonctions ;
2° M. l'ingénieur en chef de l'armement Nathanaël Phan, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, à compter de la date de publication de son acte de nomination ;
3° M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Alain Mondon, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l'armement, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l'armement Robert Zecchini ou de M. l'ingénieur en chef de l'armement Nathanaël Phan.
VII. - Conseil de la fonction militaire du service de santé des armées :
1° Mme le médecin en chef Claudy Berthelot, secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées ;
2° M. le médecin principal Guillaume Gauthier, adjoint à la secrétaire générale du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme le médecin en chef Claudy Berthelot.
VIII. - Conseil de la fonction militaire du service des essences des armées :
1° M. le colonel Jean-Louis Delaby, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées ;
2° M. lieutenant-colonel Pascal Hellegouarch, adjoint au secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées, à compter de la date de publication de son acte de nomination, en cas d'absence ou d'empêchement du colonel Jean-Louis Delaby.
IX. - Conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées :
M. le commissaire en chef de 2e classe Sammy Pontoparia, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées.
X. - Conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense :
M. l'ingénieur en chef de 2e classe Jean-Marc Colliou, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service d'infrastructure de la défense.