Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Arnos (Pyrénées-Atlantiques))

Le plan-masse visé dans l'arrêté du 12 avril 2017 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).