I. - Dispositions générales hors installations de séchage par contact direct :
Une mesure de poussières totales est effectuée par un organisme agréé au minimum un an après la mise en service de l'installation, puis tous les trois ans.
Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.
De plus, lorsque les rejets à l'atmosphère dépassent au moins l'un des seuils ci-dessous, l'exploitant réalise dans les conditions prévues à l'article 46, le prélèvement et la mesure pour le paramètre concerné conformément aux dispositions ci-après. Dans le cas où les émissions diffuses représentent une part notable des flux autorisés, ces émissions sont évaluées périodiquement.
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1° Poussières totales |
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Flux horaire supérieur à 50 kg/h |
Mesure en permanence par une méthode gravimétrique |
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Flux horaire supérieur à 5 kg/h, mais inférieur ou égal à 50 kg/h |
Évaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets (opacimètre, autre) |
II. - Dispositions particulières applicables aux installations de séchage par contact direct :
Le suivi des émissions dans l'air est réalisé conformément aux fréquences et conditions définies ci-dessous.
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Polluant |
Puissance de 1 à 5 MW |
Puissance supérieure à 5 et inférieure ou égale à 20 MW |
Puissance supérieure à 20MW et, indépendamment de la puissance, en cas d'utilisation d'un combustible visé par la rubrique 2910 B |
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Poussières |
Triennal |
Biennal |
Semestriel (trimestriel pour les installations multi-produits) |
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NOx |
Triennal |
Biennal |
Semestriel |
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SO2 (1) |
Triennal |
Biennal |
Semestriel |
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COV |
Première mesure |
Biennal |
Annuel |
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Métaux |
Annuel |
La teneur en oxygène et la température sont suivies en continu.
Pour les différents polluants, les dispositions éventuellement plus contraignantes imposées par arrêté préfectoral aux installations existantes demeurent applicables.
(1) les installations fonctionnant exclusivement au gaz naturel sont exemptées du suivi.
Pour les installations de combustion utilisant de la biomasse ou d'autres combustibles liquides ou gazeux, si l'exploitant peut prouver que les émissions de SO2 ne peuvent en aucun cas être supérieures aux valeurs limites d'émission prescrites, les installations concernées sont exemptées du suivi.