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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 23 mai 2012 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 23 mai 2012 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public Cité de la céramique-Sèvres et Limoges)


A l'article 6 du même arrêté, les mots : « le secrétaire général »sont remplacés par les mots : « l'administrateur général ».