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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2018 portant modification de la liste des bureaux des douanes et droits indirects)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2018 portant modification de la liste des bureaux des douanes et droits indirects)


Le bureau des douanes et droits indirects de Blois (direction régionale de Centre-Val de Loire) est supprimé. Cette mesure prend effet au plus tard le 1er janvier 2020.