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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2018 portant modification de la liste des bureaux des douanes et droits indirects)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2018 portant modification de la liste des bureaux des douanes et droits indirects)


Le bureau des douanes et droits indirects d'Auxerre (direction régionale de Dijon) est supprimé. Cette mesure prend effet au plus tard le 1er janvier 2020.