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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières)


L'intitulé de la section 1 du chapitre II du titre Ier est ainsi modifié :
« Section 1 : Programme d'opérations de forage et d'opérations sur puits ».