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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 octobre 2018 portant modification de l'arrêté du 15 novembre 2004 portant agrément d'associations sportives)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 octobre 2018 portant modification de l'arrêté du 15 novembre 2004 portant agrément d'associations sportives)


A l'article 1er de l'arrêté du 15 novembre 2004 susvisé, les mots : « Fédération française motonautique, 49, rue Boulainvilliers, 75016 Paris » sont remplacés par les mots : « Fédération française motonautique, 9-11, avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen ».