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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2018 relatif à la formation continue des conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2018 relatif à la formation continue des conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues)


La formation continue obligatoire prévue à l'article R. 3120-8-2 du code des transports permet la mise à jour des connaissances essentielles pour la pratique de l'activité de conducteur de véhicule motorisé à deux ou trois roues. Ce stage comporte quatorze heures de formation, pouvant être fractionnées en quatre périodes de trois heures trente au cours d'une période de deux mois maximum, et est dispensé en présentiel au sein d'un centre de formation agréé en application de l'article R. 3120-9 du code des transports.
Chaque session de formation est organisée spécifiquement pour des conducteurs de véhicule motorisé à deux ou trois roues.
La formation comporte trois modules d'approfondissement obligatoires :
A. - Droit du transport public particulier de personnes ;
B. - Réglementation spécifique à l'activité de véhicule motorisé à deux ou trois roues ;
C. - Sécurité routière.
La formation comporte également un module d'approfondissement au choix :
D. - Anglais ;
E. - Gestion et développement commercial, dont l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication ;
F. - Prévention et secours civiques.
Le référentiel des connaissances est celui figurant en annexe I de l'arrêté du 16 février 2018 susvisé pour les modules A, B, C, D, E et celui figurant en annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 24 juillet 2007 susvisé pour le module F.
Les modules d'approfondissement obligatoires A, B, C et le module d'approfondissement au choix D, E ou F sont traités chacun en trois heures trente.