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Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2018-2019

1. Réunions
Jeudi 4 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information pour une nouvelle régulation de l'audiovisuel à l'ère numérique (M. Pierre-Yves Bournazel, président, et Mme Aurore Bergé, rapporteure).
A 11 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
A 14 heures (salle Lamartine) :
- journée d'échanges autour des conclusions du rapport d'information.
Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- politique européenne en matière d'innovation de rupture (rapport d'information) ;
- transition énergétique ; (communication) ;
- examen de textes européens (art. 88-4 et 88-6 de la Constitution).
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 8 h 30 (salle 4013 - 33, rue Saint-Dominique, rez-de-chaussée) :
- audition, par visioconférence, de Mme Myriam Benraad, professeur associée à l'université de Leiden.
A 10 heures (salle 4013 - 33, rue Saint-Dominique, rez-de-chaussée) :
- audition de Mme Corinne Bertoux, commissaire divisionnaire, chef de l'office central pour la répression de la grande délinquance financière et Mme Sonia Fibleuil, commissaire de police, adjointe au chef de la division nationale pour la répression du terrorisme international et séparatiste (DNRTIS).
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 14 h 30 (6e bureau) :
ONERA :
- audition de M. Bruno Sainjon, président, et de M. Jacques Lafaye, conseiller du président.

Mercredi 10 octobre 2018

Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 14 heures (salle n° 3, 101, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Sainteny.
A 16 h 15 (salle 7326, 101, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de France urbaine.
A 17 h 15 (salle 7326, 101, rue de l'Université) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Loïc Cantin, président adjoint de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM), représentant M. Jean-Marc Torrollion, président de M. Bernard Charlotin, président de la commission nationale des affaires rurales et forestières de la FNAIM et de M. Pierre Bouchacourt, Directeur associé de Lysios.

Jeudi 11 octobre 2018

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Patrick Ollier, président de la Métropole du Grand Paris.

2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 8 octobre 2018

Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 19 heures (salle 4204) :
- audition de Mme Laurence Tubiana, présidente de la fondation européenne pour le climat, ancienne ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique (COP21).

Mardi 9 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 12 h 45 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (rapport) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30
- premier échange de vues sur les avis budgétaires.
Commission des affaires sociales :
A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Gérard Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et discussion générale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt).
Commission de la défense :
A 17 heures (6e bureau) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255)
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël Giraud, rapporteur général).
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- suite examen 1re partie PLF 2019.
Commission des lois :
A 14 h 45 (salle 6242 (Lois) :
- proposition de loi organique relative à la lutte contre les fausses informations (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 14 heures (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Patrick Maisonnave, ambassadeur chargé de la stratégie internationale en matière de lutte contre le terrorisme.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
A 10 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits.
A 11 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Clotilde Brunetti-Pons, maître de conférences habilitée à diriger des recherches à l'Université de Reims Champagne-Ardennes, responsable du centre sur le couple et l'enfant (CEJESCO).
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition Mme Anne-Sophie Lapointe, membre du comité d'éthique de l'Inserm, présidente de l'association « Vaincre les maladies lysosomales » (à confirmer).
A 17 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- table ronde sur les cellules souches et sur les embryons :
- Pr Marc Peschanski, directeur scientifique de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques (I-Stem) ;
- Dr Cécile Martinat, présidente de la société française de recherche sur les cellules souches (FSSCR) ;
- Dr Laurent David, responsable scientifique de la plate-forme de production de cellules souches induites (CHU Nantes) ;
- Pr Alain Privat, neurobiologiste à l'EPHE, ancien directeur de recherche à l'INSERM, et spécialiste des cellules souches (à confirmer).

Mercredi 10 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- mission d'information sur l'école dans la société du numérique (M. Bruno Studer, président-rapporteur).
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30
- premier échange de vues sur les avis budgétaires (suite).
Commission des affaires sociales :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, M. Bruno Dupuis, consultant senior en management, M. Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), auteurs du rapport « Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée », remis au Premier ministre.
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
Commission de la défense :
A 9 heures (6e bureau) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (6e bureau) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (6e bureau) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission du développement durable :
A 10 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Raymond Cointe, directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS).
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la première partie (suite).
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la première partie (suite).
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la première partie (suite).
Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
A 13 heures, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED et Expédition 7ème continent.

Jeudi 11 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 10 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230) (rapport) (amendements, art. 88).
Commission des affaires européennes :
A 10 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes (à huis clos).
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- avenir de la santé (n° 1229) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- consolidation modèle français don du sang (n° 965) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- répertoire maladies graves ou orphelines (n° 833) (première lecture) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 9 heures (6e bureau) :
- audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (6e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2019.

Lundi 15 octobre 2018

Commission des finances :
A 15 h 45 (salle 6350, Finances) :
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (M. Joël Giraud, rapporteur général).

Mardi 16 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l'Agence France-Presse.
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (rapport).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. François de Rugy, ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations de son ministère et sur les crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255).
Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 16 h 30 (salle 4016) :
- audition de Mme Brigitte Collet, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.

Mercredi 17 octobre 2018

Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société (COM) en 2017.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30
- présentation d'avis budgétaires de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances 2019.
A 17 heures
- audition de M. Gérard Collomb, ministre d'Etat, ministre de l'intérieur.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables ».
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (M. Eric Alauzet, rapporteur pour avis) ;
- examen du rapport de la mission d'information sur la gestion du risque budgétaire associé aux contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat (M. Romain Grau, rapporteur).
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.

Jeudi 18 octobre 2018

Commission des affaires européennes :
A 10 heures (6e bureau) :
- audition de Son Exc. M. Tomasz Mlynarski, Ambassadeur de la République de Pologne en France (à confirmer) ;
- audition de Son Exc. M. Georges Károlyi, Ambassadeur de Hongrie en France (à confirmer) ;
- prélèvement sur recettes (PSR) (communication).
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
A 12 heures (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Boucly, président de AFHyPAC et de Mme Christelle Werquin, déléguée générale.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 15 heures (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Alain Charmeau, président d'ArianeGroup.

Vendredi 19 octobre 2018

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).

Mardi 23 octobre 2018

Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les crédits « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances 2019 (n° 1255).
Commission des finances :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie : crédits : conseil et contrôle de l'Etat ; pouvoirs publics ; culture : création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, patrimoines.
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : gestion des finances publiques et des ressources humaines ; gestion fiscale et financière de l'Etat et du secteur public local, facilitation et sécurisation des échanges, conduite et pilotage des politiques économiques et financières, mission action et transformation publiques ; Fonction publique ; mission Crédits non répartis ; Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ; remboursements et dégrèvements.
Commission des lois :
A 16 h 30 (salle 6242 (Lois) :
- audition de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les crédits de la mission « Outre-mer » (M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis), et avis sur ces crédits.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.

Mercredi 24 octobre 2018

Commission de la défense :
A 8 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- projet de loi de finances pour 2019 :
- examen pour avis, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Equipement des forces - dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
- de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables ».
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) :
- Engagements financiers de l'Etat, et article 77, rattaché ; Participations financières de l'Etat ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire ; Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural.
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : outre-mer ; administration générale et territoriale de l'Etat.
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : action extérieure de l'Etat ; tourisme ; aide publique au développement, article 72 rattaché, compte spécial prêt à des états étrangers.

Jeudi 25 octobre 2018

Commission des affaires européennes :
A 9 heures (6e bureau) :
- audition post-Conseil de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes (à huis clos).
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : direction de l'action du Gouvernement, publications officielles et information administrative, investissements d'avenir ; médias, livre et industrie culturelles, avances à l'audiovisuel public.
A 15 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : justice ; économie : développement des entreprises et régulations, prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés, article 85 rattaché, commerce extérieur, statistiques et études économiques, stratégie économique et fiscale, accords monétaires internationaux.
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : défense : préparation de l'avenir, budget opérationnel de la défense ; anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, article 73 rattaché.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Philippe Wahl, président directeur général du groupe La Poste.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Eric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.

Vendredi 26 octobre 2018

Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : Ecologie, développement et mobilité durable.
A 15 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : Immigration, asile et intégration ; sécurités.

Lundi 29 octobre 2018

Commission des finances :
A 15 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : recherche et enseignement supérieur et article 78 rattaché ; enseignement scolaire ; sport, jeunesse et vie associative.
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : relations avec les collectivités territoriales, articles 79, 80, 81 rattachés.

Mardi 30 octobre 2018

Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables ».
Commission des finances :
A 16 h 45 (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : Cohésion des territoires et article 74 rattaché.
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : Travail et emploi, et art. 84 rattaché : régimes sociaux et de retraite.
Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.

Mercredi 31 octobre 2018

Mardi 6 novembre 2018

Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 16 h 30 (salle 4013) :
- audition de M. Jean-Michel Valantin, auteur de l'ouvrage Géopolitique d'une planète déréglée, le choc de l'Anthropocène.

Mercredi 7 novembre 2018

Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
- examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Commission des finances :
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- PLF examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.

Jeudi 8 novembre 2018

Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- suite de l'ordre du jour de la veille : PLF examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.

Mardi 13 novembre 2018

Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 11 heures (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement.

Mercredi 14 novembre 2018

Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- mission d'information Blockchains : examen du rapport.
Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Véronique Antomarchi, chercheuse au Centre d'étude et de recherche sur les littératures et les oralités au sein du groupe de recherches Mutations polaires, et chercheuse associée au Centre d'anthropologie culturelle.

Jeudi 15 novembre 2018

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 13 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.

Mercredi 21 novembre 2018

Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Olivier Guèrsent, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne.

Jeudi 22 novembre 2018

Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.

Jeudi 29 novembre 2018

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 13 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.
Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.

Jeudi 6 décembre 2018

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
A 8 h 30 (salle de la commission) :
- réunion préparatoire.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mardi 2 octobre 2018, à 16 h 40 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - M. Grégory Galbadon, Mme Brigitte Kuster, Mme Josette Manin, Mme Stéphanie Rist, Mme Michèle Victory.
Assistaient également à la réunion. - Mme Emilie Cariou, M. Pierre Cordier, Mme Florence Granjus, M. Christophe Lejeune, M. Paul Molac, Mme Sylvie Tolmont.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 10 h 10 :
Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, Mme George Pau-Langevin, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, M. Patrick Vignal, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - Mme Ramlati Ali, Mme Géraldine Bannier, M. Pascal Bois, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, Mme Nadia Essayan, M. Grégory Galbadon, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Michèle Victory.
Assistait également à la réunion. - Mme Sylvie Tolmont.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Eric Bothorel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Ludovic Pajot, M. Eric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Eric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Delphine Batho, M. Grégory Besson-Moreau, M. Dino Cinieri, M. José Evrard, M. Philippe Huppé, M. Serge Letchimy, Mme Claire O'Petit.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mardi 2 octobre 2018, à 18 h 05 :
Présents. - Mme Mireille Clapot, M. Jean-Michel Clément, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, Mme Laurence Dumont, M. Michel Fanget, M. Bruno Joncour, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, M. Maurice Leroy, M. Jacques Maire, M. Denis Masséglia, M. Jean François Mbaye, M. Christophe Naegelen, Mme Marielle de Sarnez, M. Sylvain Waserman.
Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Moetai Brotherson, Mme Anne Genetet, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, M. Jérôme Lambert, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Frédéric Petit, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, M. Bernard Reynès, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy, M. Guy Teissier.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Luc Lagleize.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. Lénaïck Adam, Mme Clémentine Autain, Mme Valérie Boyer, M. Pierre Cabaré, Mme Mireille Clapot, M. Jean-Michel Clément, M. Pierre Cordier, M. Olivier Dassault, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Eric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Claude Goasguen, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Sonia Krimi, Mme Aina Kuric, M. Jean Lassalle, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, Mme Marine Le Pen, M. Maurice Leroy, M. Jacques Maire, Mme Jacqueline Maquet, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Ludovic Mendes, Mme Monica Michel, M. Sébastien Nadot, M. Christophe Naegelen, Mme Delphine O, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Liliana Tanguy, Mme Valérie Thomas, M. Sylvain Waserman.
Excusés. - M. Hervé Berville, M. Moetai Brotherson, Mme Samantha Cazebonne, M. Bernard Deflesselles, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bruno Fuchs, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferriere, Mme Amélia Lakrafi, M. Jérôme Lambert, M. Frédéric Petit, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, M. Bernard Reynès, M. Joachim Son-Forget, Mme Sira Sylla, M. Guy Teissier.
Assistait également à la réunion. - M. Eric Pauget.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 14 h 05 :
Présents. - M. Patrice Anato, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Vincent Bru, Mme Yolaine de Courson, M. Benjamin Dirx, Mme Coralie Dubost, Mme Françoise Dumas, M. Pierre-Henri Dumont, M. Alexandre Freschi, Mme Christine Hennion, M. Michel Herbillon, M. Alexandre Holroyd, Mme Caroline Janvier, Mme Marietta Karamanli, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, Mme Danièle Obono, M. Jean-Pierre Pont, M. Didier Quentin, M. Eric Straumann, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - Mme Sophie Auconie, Mme Aude Bono-Vandorme.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 h 35 :
Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, Mme Patricia Gallerneau, M. Guillaume Garot, Mme Laurence Gayte, M. Yannick Haury, Mme Stéphanie Kerbarh, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Geneviève Levy, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Barbara Pompili, M. Jean-Luc Poudroux, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Michel Vialay, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Stéphane Demilly, M. Christian Jacob, M. David Lorion, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, M. Gabriel Serville, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Bénédicte Peyrol.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Eric Alauzet, M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, Mme Emilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Emilie Cariou, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Philippe Chassaing, M. Eric Coquerel, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Dominique David, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. M'jid El Guerrab, Mme Sarah El Haïry, Mme Sophie Errante, M. Nicolas Forissier, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Romain Grau, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. Daniel Labaronne, Mme Valérie Lacroute, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Vincent Ledoux, M. Marc Le Fur, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-François Parigi, M. Hervé Pellois, M. Pierre Person, Mme Valérie Petit, Mme Sylvia Pinel, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Xavier Roseren, M. Fabien Roussel, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Olivier Serva, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Jean-Pierre Vigier, M. Philippe Vigier, M. Eric Woerth.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, M. Alexandre Freschi, M. Fabien Gouttefarde, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, M. Jacques Marilossian, Mme Monica Michel.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 2 octobre 2018, à 16 h 30 :
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, M. Eric Ciotti, Mme Typhanie Degois, M. Eric Diard, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, Mme Elise Fajgeles, Mme Paula Forteza, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. David Habib, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Elodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, Mme Marie-France Lorho, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Michel Mis, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Eric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, Mme Laurence Vichnievsky, M. Guillaume Vuilletet, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, Mme Coralie Dubost, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Alexandra Louis, Mme Maina Sage.
Assistait également à la réunion. - Mme Constance Le Grip.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 h 35 :
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Laetitia Avia, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Vincent Bru, Mme Emilie Chalas, M. Eric Ciotti, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Christophe Euzet, Mme Elise Fajgeles, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Isabelle Florennes, M. Raphaël Gauvain, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. David Habib, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Elodie Jacquier-Laforge, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, Mme Marie-France Lorho, M. Jean-Louis Masson, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, Mme Emmanuelle Ménard, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, M. Didier Paris, M. Guillaume Peltier, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Eric Poulliat, M. Bruno Questel, M. Rémy Rebeyrotte, M. Robin Reda, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, M. Cédric Villani, Mme Hélène Zannier.
Excusés. - Mme Huguette Bello, Mme Coralie Dubost, M. Philippe Dunoyer, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Alexandra Louis, M. Olivier Marleix, Mme Maina Sage, Mme Laurence Vichnievsky, M. Guillaume Vuilletet.
Assistaient également à la réunion. - M. Saïd Ahamada, M. Eric Alauzet, M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, Mme Emilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Emilie Cariou, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Philippe Chassaing, M. Eric Coquerel, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, M. Alain David, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. M'jid El Guerrab, Mme Sarah El Haïry, M. Nicolas Forissier, M. Alexandre Freschi, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. Fabien Gouttefarde, M. Romain Grau, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. Daniel Labaronne, Mme Valérie Lacroute, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Vincent Ledoux, M. Marc Le Fur, M. Didier Le Gac, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Jacques Marilossian, Mme Monica Michel, Mme Amélie de Montchalin, Mme Cendra Motin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Jean-François Parigi, M. Hervé Pellois, M. Pierre Person, Mme Valérie Petit, Mme Sylvia Pinel, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Xavier Roseren, M. Fabien Roussel, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Olivier Serva, M. Benoit Simian, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Jean-Pierre Vigier, M. Philippe Vigier, M. Eric Woerth.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 17 h 10 :
Présents. - Mme Valérie Boyer, Mme Laurence Gayte, M. Guillaume Gouffier-Cha, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Laurence Trastour-Isnart, M. Stéphane Viry.
Excusés. - Mme Sophie Auconie, Mme Nicole Le Peih, Mme Josy Poueyto.
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
Réunion du mercredi 3 octobre 2018, à 9 heures :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Samantha Cazebonne, M. Guillaume Chiche, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-François Eliaou, Mme Elise Fajgeles, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Patrick Hetzel, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, Mme Bérengère Poletti, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Agnès Thill, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Annie Vidal.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Elsa Faucillon.
Réunion du mercredi 3 octobre 2018 à 9 h 45 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Samantha Cazebonne, M. Guillaume Chiche, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-François Eliaou, Mme Elise Fajgeles, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Patrick Hetzel, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, Mme Bérengère Poletti, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Agnès Thill, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Annie Vidal.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Elsa Faucillon.
Réunion du mercredi 3 octobre 2018 à 10 h 30 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Samantha Cazebonne, M. Guillaume Chiche, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-François Eliaou, Mme Elise Fajgeles, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Patrick Hetzel, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, Mme Bérengère Poletti, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Agnès Thill, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Annie Vidal.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Elsa Faucillon.
Réunion du mercredi 3 octobre 2018 à 11 h 15 :
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Samantha Cazebonne, M. Guillaume Chiche, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. M'jid El Guerrab, M. Jean-François Eliaou, Mme Elise Fajgeles, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Patrick Hetzel, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, Mme Bérengère Poletti, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Agnès Thill, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Annie Vidal.
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Elsa Faucillon.